Alors que l'épidémie de coronavirus est bien loin de se terminer, avec une courbe des contaminations menaçante, la crise économique, elle, se poursuit et montre des signes de plus en plus clairs. La liste des plans sociaux s'allonge régulièrement depuis la fin du confinement.
Auchan, Nokia, Airbus, Aéroport de Paris, General Electric, Air France, Cargill, Sanofi, Technicolor, Hyatt Hotel... Au total, 345 plans de sauvegarde de l'emploi (PSE) ont été initiés par des entreprises de plus de 50 salariés depuis début mars. C'est 50% de plus que l'an dernier sur la même période.
De plus, le nombre de "petits licenciements collectifs", procédure utilisée par les très petites entreprises (TPE) et les petites et moyennes entreprises (PME) pour remercier moins de 10 personnes, s'envole, avec près de 3.000 demandes à l'administration.
De nombreux secteurs sont concernés. Il s'agit surtout du commerce - commerce de détail et grande distribution - et de la réparation d’automobile, puis de la construction, de l’industrie manufacturière, et de l’hôtellerie-restauration.
Cela fait qu'en tout, quelque 51.000 emplois sont sur la sellette. Cela est évidemment énorme, mais le gouvernement s'attendait à 800.000 emplois supprimés cette année. On en est encore loin, mais avec un rythme de près de 40 plans sociaux par semaine, malgré le chômage partiel, cela peut aller vite d’ici à la fin de l’année.
Restructurer prend du temps. Pour qu'un PSE soit validé, il faut qu'il soit discuté avec les représentants du personnel. La négociation dure au moins 4 mois, quand, par exemple, plus de 250 emplois sont en jeu.
Derrière, l'Inspection du travail contrôle les motifs de licenciement, la procédure, les reclassements, ce qui prend 2 à 3 semaines supplémentaires. Ainsi, il y a un décalage assez long entre l'annonce d'un plan social, le jour effectif des licenciements, et les inscriptions à Pôle emploi.
Si une entreprise profite de la crise pour licencier alors qu'elle n'a pas de difficulté, l'entreprise dans le viseur ne peut plus licencier. Le plan n'est pas homologué par l'administration.
Enfin, en cas d'effet d'aubaine, le plan peut aussi être contesté en justice et être déclaré nul. L'entreprise doit alors verser aux salariés des indemnités pour le préjudice subi, au minimum, plusieurs milliers d'euros.
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