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Coronavirus : le Parlement poursuit son travail "en format" restreint

L'Assemblée nationale et le Sénat ont pris des dispositions pour que le travail parlementaire urgent puisse être fait, tout en limitant les risques de contamination au Covid-19.

L'Assemblée nationale en mars 2020
L'Assemblée nationale en mars 2020 Crédit : Ludovic Marin / AFP
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Paul Turban et AFP

"J’ai vu tout à l’heure les présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat afin (...) que la vie démocratique et le contrôle du Parlement continuent dans cette période", a indiqué le président de la République. Alors qu'Emmanuel Macron a annoncé ce lundi 15 mars un confinement de la France à partir de ce mardi midi, le travail parlementaire va se poursuivre comme il l'a souhaité, selon des dispositions particulières.

L'Assemblée nationale reprendra ainsi ses travaux dès ce jeudi (19 mars) en "format restreint" pour examiner les textes d'urgence face à l'épidémie de coronavirus, a indiqué la présidence de l'institution dans un communiqué, confirmant une information de RTL. Lors de la séance de questions d'actualité au gouvernement à 9 heures, "seuls les orateurs et les présidents de groupe seront présents dans l'hémicycle".

Ce même jour se déroulera l'examen du projet de finance rectificative, et vendredi (20 mars), l'examen du projet de loi ordinaire sur les mesures d'urgence liées à la crise du nouveau coronavirus Covid-19, a précisé le président Richard Ferrand.

Vote en petit comité, uniquement sur les textes urgents

Le "format restreint" prévu devra "garanti(r) le respect des règles sanitaires et la représentation de l’ensemble des sensibilités politiques." Un dispositif spécial de vote pour les séances au Palais Bourbon va être instauré : les présidents des groupes politiques pourront "porter les votes de tous les députés de leur groupe, évitant ainsi de faire siéger l'ensemble des députés pour voter", a fait valoir la présidence de l'Assemblée nationale.

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Hors "textes urgents et indispensables" face au coronavirus et "contrôle de l'action de l'exécutif", "toutes les autres activités sont suspendues jusqu’à nouvel ordre", ont décidé Franck Ferrand, les présidents des groupes politiques et des commissions, en accord avec le gouvernement.

L'ambiance de cette réunion téléphonique était "grave mais unanime", selon un responsable La République en Marche. Les textes devraient être adoptés dans un consensus assez large. Une mission d'information de l'Assemblée nationale va être créée "sur l’impact, la gestion, et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie".

Le Sénat adopte aussi des dispositions spéciales

Le Sénat présidé par Gérard Larcher (Les Républicains) doit aussi reprendre ses travaux jeudi après-midi, avec l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d'urgence, qui permet notamment le report du second tour des municipales  probablement en juin, et prolonge le mandat des conseillers municipaux actuels. Une séance de questions au gouvernement doit aussi être organisée au Sénat, à 14h30, avec une seule question par groupe.
Au Palais du Luxembourg, des dispositions ont été prises pour que les élus siègent à distance respectable les uns des autres, selon la présidence du Sénat : un fauteuil sera laissé libre entre chaque sénateur et dans l'hypothèse, peu vraisemblable, où ils seraient trop nombreux, ils seront assis dans les tribunes et galeries.

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