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Télétravail : quels sont les allégements à venir ?

De nouvelles normes doivent rentrer en vigueur le 9 juin au terme d'une discussion entre le gouvernement et les partenaires sociaux. Le télétravail devrait pour l'instant continuer à être recommandé.

Une femme télétravaille à Vertou, près de Nantes, en mai 2020 (illustration)
Une femme télétravaille à Vertou, près de Nantes, en mai 2020 (illustration)
Crédit : Loic VENANCE / AFP
Victor Goury-Laffont & AFP

En ce mercredi 19 mai, il est de nouveau autorisé de boire ou manger en terrasse, d'aller au cinéma ou encore d'aller au musée. Travailler, en revanche, doit continuer à s'effectuer depuis chez soi dans une majorité de cas.

À ce stade, la règle reste la même : le télétravail est la norme dès lors qu'il est possible, avec la possibilité d'un retour en présentiel un jour en présentiel depuis le mois de janvier. Fin avril, Élisabeth Borne expliquait sur LCI qu'une consultation aurait lieu avec les partenaires sociaux pour envisager un assouplissement du télétravail "mi-mai", à l'heure des premières réouvertures.

La date retenue dans le calendrier du déconfinement est finalement le 9 juin. Comme l'a expliqué Emmanuel Macron, l'assouplissement se fera "en lien avec les partenaires sociaux au niveau des entreprises". Le télétravail restera à ce stade la recommandation du ministère du Travail. 

Le nombre de jours en présentiel pourrait être amené à augmenter, mais un nombre minimum de jours en télétravail devrait être maintenu avec un dialogue social au sein de chaque entreprise, explique le ministère du Travail. "L'employeur pourra très bien décider du nombre de jours de télétravail sans accord social, c'est mieux s'il y a un accord mais il n'y a pas d'obligation juridique", tempère cependant Benoit Serre, vice-président de l'Association nationale des directeurs de ressources humaines (ANDRH), interrogé par l'AFP.

Sera-t-il possible de refuser ?

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Quelques questions restent en suspens. Parmi elles, la possibilité pour des salariés de refuser un retour en présentiel lorsque le télétravail est possible. Un arrêt de la Cour de cassation de 2013 a confirmé qu'un refus de se rendre sur son lieu de travail peut entraîner un licenciement

Cependant, le contexte sanitaire pourrait servir de justification à certains salariés, notamment ceux qui n'ont pas reçu de vaccin ou qui vivent avec des personnes à risque, et amener à effectuer des aménagements individuels.

Alors que les restaurants commencent à rouvrir, un assouplissement des normes sanitaires imposées dans les cantines d'entreprise est aussi à l'étude. Sur ce point, Élisabeth Borne a évoqué des changements "en cohérence avec les règles applicables à la restauration".

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