1 min de lecture Maladie

Coronavirus : les tribunaux ferment en France dès lundi

Les tribunaux en France seront fermés dès lundi en raison du coronavirus, sauf pour le traitement des "contentieux essentiels", a annoncé, dimanche 15 mars, Nicole Belloubet.

La Justice (illustration)
La Justice (illustration) Crédit : LOIC VENANCE / AFP
Florise Vaubien
Florise Vaubien et AFP

Les tribunaux en France seront fermés à partir de lundi 16 mars, en raison de l'épidémie de coronavirus, sauf pour le traitement des "contentieux essentiels", a indiqué dimanche la garde des Sceaux Nicole Belloubet dans un mail adressé aux agents du ministère de la Justice.

Dans cette correspondance, la ministre appelle également à reporter, "dans la mesure du possible", les procès d'assises. Elle ordonne aussi des mesures "pour éviter la circulation du virus en détention", en limitant par exemple "au strict minimum" les extractions judiciaires.

Avec un doublement des cas en 72 heures, et désormais 4.500 personnes infectées dont plus de 300 cas graves en réanimation, la France a atteint le stade 3 de l'épidémie. "Nous sommes face à une épidémie débutante et rapide sur le territoire national, nous sommes donc désormais en stade 3", a indiqué, samedi 14 mars, le directeur général de la Santé, Jérôme Salomon.

La rédaction vous recommande
Lire la suite
Maladie Épidémie Tribunaux
Commentaires

Afin d'assurer la sécurité et la qualité de ce site, nous vous demandons de vous identifier pour laisser vos commentaires. Cette inscription sera valable sur le site RTL.fr.

Connectez-vous Inscrivez-vous

500 caractères restants

fermer
Signaler un abus
Signaler le commentaire suivant comme abusif
500 caractères restants