TikTok, Instagram, Snapchat... Pourquoi le gouvernement rappelle à l'ordre les réseaux sociaux

C’est une mise en garde solennelle que le gouvernement français a adressée aux géants du numérique. Ce lundi 2 juin, les plateformes Meta, Snapchat, TikTok, Twitch, YouTube et X ont été convoquées par les autorités françaises pour rendre des comptes sur la prolifération de contenus haineux, violents ou toxiques publiés sur leurs réseaux. 

Lors de cette réunion, menée par les ministres Aurore Bergé et Clara Chappaz en présence de l'Arcom, le gendarme de l'audiovisuel et du numérique, et de Pharos, le dispositif gouvernemental de lutte contre les contenus illicites en ligne, les autorités ont exprimé une exigence ferme : les plateformes doivent clarifier leurs règles de modération et s’aligner sur les obligations du droit français et européen. Leurs éditeurs ont désormais jusqu’à la mi-juillet pour démontrer qu’elles agissent concrètement contre les abus.

"Il y a une marge de progression significative et c'est la raison pour laquelle on va les revoir et on va continuer à y travailler collectivement", a indiqué à la presse à l'issue de la réunion la ministre chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes, Aurore Bergé.

Le gouvernement exige des règles précises sur les modalités de bannissement

Le rappel à l’ordre gouvernemental tient d’abord à une urgence sociale. Les contenus problématiques, largement diffusés par des influenceurs suivis par des millions d’utilisateurs, provoquent des effets délétères sur les publics, en particulier les plus jeunes. Cyberharcèlement, discours racistes, antisémites, misogynes, apologie de la violence ou du terrorisme... Les dérives ne cessent de croître et déstructurent les repères des adolescents, estiment les autorités. Certaines tendances virales, comme le hashtag #skinnytok, banalisent même des comportements dangereux, appelant à des restrictions alimentaires extrêmes. Le gouvernement dénonce non seulement l’inaction des plateformes, mais aussi les mécaniques algorithmiques qui enferment les utilisateurs dans des bulles de contenu potentiellement nocives.

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L'exécutif entend s'appuyer sur le droit européen pour obtenir des résultats. Depuis l’entrée en vigueur du règlement sur les services numériques (DSA) en août 2023, les plateformes sont tenues d’agir rapidement pour supprimer les contenus manifestement illégaux sous peine de lourdes sanctions, allant jusqu’à 6 % de leur chiffre d’affaires mondial. Lors de la réunion, des représentants de plateformes se sont révélés incapables de dire précisément à partir de combien d’infractions un utilisateur est banni. Un flou jugé inacceptable par les autorités françaises. Aurore Bergé a demandé aux plateformes de lui présenter "par écrit" des "règles précises" sur "combien d'infractions" faut-il commettre "pour être banni" de chaque réseau. 

Le gouvernement souhaite également mettre fin à l’errance numérique des utilisateurs problématiques, qui se déplacent d’une plateforme à l’autre une fois bannis, appelant à une coordination renforcée pour qu’un bannissement soit effectif sur l’ensemble des réseaux sociaux. "Il faut que des comptes particulièrement problématiques, suivis par des millions et des millions de personnes (...) cessent", a expliqué Aurore Bergé.

Des poursuites ne sont pas exclues

Dans cette logique, le cas de l’influenceur masculiniste AD Laurent, récemment banni de TikTok à la demande de la ministre, symbolise l’action ciblée du gouvernement contre les créateurs qui monétisent des contenus haineux. Aurore Bergé a également indiqué que les comptes et les vidéos des utilisateurs problématiques épinglés par le gouvernement ont été signalés et transmis à la plateforme Pharos, rapporte BFMTV. Des signalements au procureur de la République et des poursuites individuelles ne sont pas exclus. Soit les plateformes "font le ménage et elles le font vite et elles le font dans la durée, soit encore une fois, la loi se rappellera à elles et des sanctions seront prises", a prévenu la ministre. Mi-mai, la ministre du Numérique Clara Chappaz avait déjà martelé sa volonté d'interdire l'accès aux réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15 ans en imposant la vérification d'âge au moment de la création d'un compte. La France espère mobiliser ses partenaires européens sur le sujet d'ici la fin de l'été.