Déconfinement : comment s'organisera l'Assemblée nationale dès le 11 mai ?

Les députés devront respecter des consignes sanitaires strictes à partir du 11 mai, jour où l'Assemblée nationale reprendra vie peu à peu, mais loin des conditions habituelles.

D'ordinaire, le Palais Bourbon ressemble à une véritable ruche. 4.000 personnes y circulent entre l'hémicycle, les différentes salles et bureaux, les longs couloirs et l'espace restauration. Mais le président de l'Assemblée Richard Ferrand (LREM) a expliqué qu'un "millier" de personnes (seulement) devraient s'y retrouver au début du déconfinement.

Un plan de "reprise d'activité progressive" a été mis au point et adopté à l'unanimité ce mardi 5 mai par le bureau de l'Assemblée, sorte de conseil d'administration de l'institution. Il a été approuvé par l'Agence régionale de santé d'Île-de-France et est accompagné d'une charte de sécurité sanitaire.

Pour rappel, l'Assemblée a été parmi les premiers foyers épidémiques français du coronavirus, avec 33 cas testés positifs. Et 68 députés, fonctionnaires et collaborateurs ont présenté des symptômes.

150 députés autorisés dans l'hémicycle

Après avoir siégé en nombre extrêmement réduit, puis à 75 depuis le 27 avril, les députés vont pouvoir être 150 à revenir dans l'hémicycle et dans leurs bureaux, avec pour priorité le travail législatif. En commission, la moitié des membres pourront être présents, à la représentation proportionnelle.

"Nous allons organiser des roulements", soit pour chaque député LR une présence toutes les quatre semaines, a indiqué le patron du groupe de droite Damien Abad, en visioconférence de presse. Il a approuvé ce plan pour l'Assemblée, fruit d'un "travail collectif", tout en soulignant la "difficulté" pour chaque député de voter, et son souci "que l'activité de contrôle parlementaire ne soit pas lésée". Les "niches", journées dans l'hémicycle réservées à des textes des groupes d'opposition, vont par ailleurs reprendre à raison de quatre en juin.

Port du masque obligatoire dans les couloirs

Dans l'hémicycle, "le port du masque sera autorisé mais toute personne qui s'exprime devra le faire à visage découvert". Le plan de déconfinement prévoit aussi des points d'accueil santé qui seront installés aux entrées des bâtiments pour fournir gel et masques, 100.000 ayant été commandés. Le masque sera obligatoire dans les circulations intérieures, bureaux partagés et en commission.

Des tests virologiques seront proposés au sein du cabinet médical aux personnes présentant des symptômes, qui seront isolées si elles sont positives. Les personnes avec lesquelles elles auront été en contact seront également testées.

Les cantines, restaurants et buvettes de l'Assemblée resteront fermés, tant que les restaurants en France le seront. Des plateaux repas seront proposés en vente à emporter.

Télétravail toujours conseillé

Tous les colloques, événements et visites extérieures ont été annulés jusqu'au 1er septembre. Le télétravail va continuer à être encouragé, notamment pour les collaborateurs, fonctionnaires et contractuels.

À noter qu'il n'est pas question à ce stade pour les députés de pouvoir voter à distance via un système informatique : un groupe de travail de la conférence des présidents de l'Assemblée va plancher sur la question plus large des travaux parlementaires par temps de crise sanitaire, qui soulève des questions constitutionnelles et de sécurité notamment.

Enfin, un dispositif "résilience", permettant un confinement immédiat de l'institution en cas de nouvelles contaminations sur site, est prévu.

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