Paris : il loue une cave de 9m², sa locataire devra lui verser 12.000 euros

Une cave de 9m², un lit en coin, une table, une petite étagère et une chaise. C'est ce que l'on aperçoit sur le cliché pris par les journalistes du Parisien de la petite cave, occupée depuis dix ans par une auxiliaire de vie de 58 ans. Cette pièce vétuste éclairée par quelques ampoules lui a été louée 500 euros par mois, au sous-sol d'un immeuble des beaux quartiers de Paris, dans le VIIe arrondissement, près de la Tour Eiffel. Malgré tous les éléments à charge contre son logeur, la locataire a été condamnée à lui verser 12.000 euros, rapporte le quotidien.

Une situation de dépannage qui devait être temporaire, des loyers remis en liquide, aucun bail signé, inondations, absence de toilettes… Le récit, que la quinquagénaire a évoqué aux services sociaux, a tout d'invraisemblable. Pourtant, les faits ont été confirmés par ses proches, des habitants de l'immeuble, ainsi que par la préfecture, qui après avoir visité les lieux en août 2020 a signé un "arrêt d'insalubrité".

En dix ans, cette dernière, nourrice pour une famille aisée payée 1.800 euros, a aménagé cette petite cave fournie par un ancien écrivain, faute de savoir comment trouver mieux : "J’ai fait des meubles sur-mesure avec du bois récupéré", a-t-elle confié à nos confrères. 

Le propriétaire aura été plus réactif

Lorsqu'en 2019, le propriétaire décide de récupérer son bien, après avoir voulu augmenter le loyer à 700 euros mensuels, l'auxiliaire de vie riposte trop tard. En juin 2020, deux mois avant que l'arrêt d'insalubrité ne soit émis, le tribunal de Paris se prononce en faveur du logeur, qui affirme avoir prêté sa cave "à titre gracieux" : "Aucune des pièces versées au débat par l’occupante ne permet de considérer que le logement puisse être impropre à [l’habitation]", avait alors conclu le juge des référés. Menacée d'expulsion, la locataire avait été condamnée à verser 12.000 d'indemnités à l'auteur qui la logeait. 

Même résultat du côté des services de police, auprès desquels la locataire avait déposé plainte en parallèle. Une plainte classée sans suite en juin 2021 : "L’enquête de police de la cellule habitat indigne n’a pas permis de prouver l’existence d’un bail ni de paiement de loyer", a expliqué le parquet de Paris au Parisien. Une conclusion qui s'appuierait sur le jugement antérieur, qui considérait l'occupante "sans droit ni titre".

La Fondation Abbé Pierre au secours de la locataire

Cependant, la Fondation Abbé Pierre pourrait apporter une fin heureuse à cette affaire. Comme l'indiquent nos confrères, la locataire a échappé à l'expulsion, la préfecture de police ayant pris en compte sa "situation particulière". Grâce à la Fondation, l'occupante va donc pouvoir être relogée dès le mois de novembre. Elle s'installera dans un appartement de 30 m², situé au deuxième étage d'un immeuble rue Vaugirard, dans le XVe arrondissement. 

Un bien pour lequel elle n'aura à débourser que 445 euros mensuels, charges comprises. Une alternative dont elle n'avait pas connaissance à son arrivée dans la capitale. "C’était l’urgence. Désormais, nous allons assigner le propriétaire pour préjudice de jouissance", a encore fait savoir la Fondation.

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