"Royal baby" : les services fiscaux américains se frottent les mains

L'Angleterre a accueilli un nouveau membre dans sa famille royale avec la naissance du fils du prince Harry et de Meghan Markle mais il faut savoir que ce "royal baby" est également américain. En effet, 243 ans après l’indépendance des États-Unis conquise de haute lutte contre la Couronne britannique, le roi George III, contre lequel s’étaient rebellées ces colonies américaines, a désormais un descendant américain dans la famille royale britannique. 

Oui, son arrière arrière arrière arrière arrière arrière arrière petit-fils, donc le bébé de Harry et Meghan Markle, est bien un citoyen des États-Unis. Puisque sa mère est américaine, et qu’elle n’a pas encore renoncé à sa citoyenneté. Au passage, on peut aussi noter que les ancêtres de ce bébé royal étaient esclaves, du côté de la mère de Meghan Markle, et que l’un de ses aïeux, noir, s’est battu pendant la guerre de Sécession, dans l’infanterie, pour obtenir justement l’abolition de l’esclavage. Ce bébé est autant américain que britannique, et pour l’Amérique qui n'a jamais eu de Roi, c’est un objet de curiosité, voire de fascination.

De plus, les États-Unis sont l’un des seuls pays avec l’Erythrée et la Birmanie dont le système fiscal repose sur la citoyenneté et non la résidence. Donc Meghan Markle, qui continue à déclarer des impôts au fisc américain même si elle vit au Royaume-Uni, doit théoriquement déclarer les cadeaux reçus avant la naissance de son premier enfant.

Le fisc américain derrière le royal baby?

Mais même si Meghan Markle renonce à sa citoyenneté, son fils, lui, ne pourra pas le faire avant mai 2035, date de son 16e anniversaire. Donc, les cadeaux que va recevoir le bébé devront être déclarés au fisc américain. Si la famille ouvre pour lui des fonds, l’inscrit comme bénéficiaires de trusts, de comptes, ou autre, et bien il faudra le déclarer. Par exemple que va-t-il se passer si la Reine puis le prince Charles décèdent dans les quinze prochains années ? Est-ce qu’une partie de l’héritage de la famille royale britannique, va être taxé par les impôts américains ? Tout cela est très compliqué.

Évidemment, la famille royale britannique a eu le temps de réfléchir à cette situation, et va certainement faire en sorte que les services des impôts américains ne viennent pas trop mettre leur nez dans les affaires de la Couronne, mais sur le papier, un citoyen américain doit aussi payer des impôts sur des propriétés et revenus immobiliers, même à l’étranger. S’il ne renonce pas à sa nationalité américaine, eh bien à sa majorité le fils de Meghan Markle et du prince Harry risque de payer une taxe foncière sur le palais où il résidera, ce qui serait une situation inédite dans la famille royale britannique mais pas une première mondiale.

Il y a un précédent, que tout le monde connaît : le prince Albert de Monaco, qui avait lui aussi la double nationalité à la naissance car sa mère Grace Kelly était américaine. Il y a finalement renoncé à l’âge de 21 ans. 

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