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Télétravail : vers un assouplissement à partir du 7 janvier ?

La ministre du Travail, Élisabeth Borne, a annoncé, lundi 14 décembre, que les règles sur le télétravail seraient assouplies à partir du jeudi 7 janvier, "si la situation sanitaire le permet".

La ministre du Travail Élisabeth Borne à l'Assemblée nationale, le 24 novembre 2020 à Paris.
La ministre du Travail Élisabeth Borne à l'Assemblée nationale, le 24 novembre 2020 à Paris. Crédit : Anne-Christine POUJOULAT / AFP
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et AFP

De nombreux salariés pourraient progressivement revenir sur leur lieu de travail à partir du début de l'année 2021. Malgré la crise sanitaire, les règles sur le télétravail seront assouplies à partir du jeudi 7 janvier pour permettre aux salariés en télétravail à 100% de revenir sur site une journée par semaine, a annoncé à l'AFP Élisabeth Borne, la ministre du Travail.

"Les modalités seront à définir dans le cadre du dialogue social dans les entreprises", a-t-elle ajouté à l'issue d'une réunion hebdomadaire sur la Covid-19 avec les organisations patronales et syndicales. Cet assouplissement ne sera possible que "si la situation sanitaire le permet" a-t-elle précisé.

"Il y aura un deuxième jalon au 20 janvier, également si la situation sanitaire le permet: on donnerait la main aux partenaires sociaux pour définir dans le dialogue social un nombre minimal de jours de travail", a également fait savoir Élisabeth Borne.

Le protocole sanitaire bientôt mis à jour

La ministre du Travail a rappelé que syndicats (la CFDT, FO, la CFE-CGC et la CFTC, sauf la CGT) et patronat (Medef, CPME et U2P) ont accepté fin novembre de signer un accord national interprofessionnel (ANI) sur le télétravail. Dans ce cadre, "il pourrait être confié à l'employeur de définir un nombre minimum de jours de télétravail par semaine", a indiqué le ministère.

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Depuis la fin octobre, le protocole sanitaire en entreprise impose le télétravail comme une règle, précisant qu'il doit être "porté à 100% pour les salariés qui peuvent effectuer l'ensemble de leurs tâches à distance". 

Le protocole sanitaire sera à nouveau mis à jour "au début de l'année prochaine, pour s'assurer que la situation sanitaire ne fera pas apparaître de dégradation", a dit la ministre. Il n'y a pas d'autres assouplissements prévus, selon elle.

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