2 min de lecture Alexandre Benalla

La marque "Benalla" a été déposée par une avocate

Le 23 juillet dernier, une avocate a déposé le nom de famille de l'ancien chargé de mission de l'Élysée, pour faire valoir ses droits sur des produits.

Alexandre Benalla, devant la commission d'enquête sénatoriale le 18 septembre 2018
Alexandre Benalla, devant la commission d'enquête sénatoriale le 18 septembre 2018 Crédit : Thibault Camus/AP/SIPA
MariePierreHaddad75
Marie-Pierre Haddad
et AFP

Une avocate parisienne a déposé, dès le 23 juillet dernier, la marque "Benalla" pour faire valoir ses droits sur d'éventuelles armes à feu ou serviettes en papier au nom de l'ancien collaborateur de l'Élysée, a-t-on appris, ce mercredi 26 septembre, auprès de l'Institut national de la propriété industrielle

Au lendemain de la mise en examen d'Alexandre Benalla pour des violences le 1er mai, Me Géraldine Lesieur a déposé cette demande d'inscription de la marque "Benalla", listant une série de produits et services allant des explosifs aux fourrures en passant par les gardes d'enfants à domicile, peut-on lire sur le site de l'Inpi, confirmant une information de La Dépêche du Midi

Alexandre Benalla n'a "pas forcément été informé" de cette démarche, a expliqué l'Inpi. "C'est uniquement la publication au bulletin officiel qui rend l'information publique". Le délai légal de deux mois pour contester ce dépôt expirera le 17 octobre. 

À lire aussi
Alexandre Benalla, devant la commission d'enquête sénatoriale le 18 septembre 2018 justice
Fin de l'audition d'Alexandre Benalla par les juges d'instruction

Dans l'attente de la validation de la demande

Pour y faire opposition, il faut cependant déjà posséder soi-même une marque du même nom, puisque "rien n'interdit de déposer comme marque un nom patronymique. Au contraire, c'est expressément prévu par les textes". L'avocate parisienne, qui a - selon son cabinet - notamment défendu les intérêts du préfet de police de Paris, devra désormais attendre deux mois supplémentaires pour voir sa demande définitivement "validée", précise-t-on à l'Inpi. 

Dans cet intervalle, l'Inpi "examine les conditions de validité" de la marque, en se fondant notamment sur "le respect de l'ordre public et des bonnes mœurs", a précisé une source au sein de l'Institut. Si sa demande est validée, Géraldine Lesieur deviendra la propriétaire légale de la marque "Benalla". 

Contactée par l'AFP, l'avocate parisienne n'était pas joignable. C'est la seule marque qu'elle a à ce jour déposée au titre de la propriété industrielle. Ancien conseiller de l'Élysée, Alexandre Benalla a déclenché une tempête politico-judiciaire après avoir été filmé molestant un manifestant en marge du défilé du 1er mai à Paris

La rédaction vous recommande
Lire la suite
Alexandre Benalla Consommation
Restez informé
Commentaires

Afin d'assurer la sécurité et la qualité de ce site, nous vous demandons de vous identifier pour laisser vos commentaires. Cette inscription sera valable sur le site RTL.fr.

Connectez-vous Inscrivez-vous

500 caractères restants

fermer
Signaler un abus
Signaler le commentaire suivant comme abusif
500 caractères restants
article
7794942604
La marque "Benalla" a été déposée par une avocate
La marque "Benalla" a été déposée par une avocate
Le 23 juillet dernier, une avocate a déposé le nom de famille de l'ancien chargé de mission de l'Élysée, pour faire valoir ses droits sur des produits.
https://www.rtl.fr/actu/politique/la-marque-benalla-a-ete-deposee-par-une-avocate-7794942604
2018-09-26 17:45:00
https://cdn-media.rtl.fr/cache/k8D0pheEKWeNiMEyiSDYQA/330v220-2/online/image/2018/0926/7794942280_alexandre-benalla-devant-la-commission-d-enquete-senatoriale-le-18-septembre-2018.jpg