1. Accueil
  2. Actu
  3. International
  4. Des États-Unis à l'Espagne, quid des jurys populaires à l'étranger ?
1 min de lecture

Des États-Unis à l'Espagne, quid des jurys populaires à l'étranger ?

De nombreux systèmes judiciaires dans le monde prévoient des jurys populaires. Des États-Unis à l'Espagne, en passant par l'Allemagne, ces jurés sont appelés à trancher un procès, selon certains critères.

Une salle d'audience (illustration).
Une salle d'audience (illustration).
Crédit : Vincent Loison/SIPA
Des États-Unis à l'Espagne, quid des jurys populaires à l'étranger ?
01:18
Christophe Decroix

Derek Chauvin a été reconnu coupable par les jurés pour le meurtre de George Floyd, étouffé lors d'une intervention policière au printemps dernier. Les jurés se sont mis d'accord en moins de 12 heures alors que leurs conclusions étaient particulièrement attenduesUne délibération populaire habituelle outre-Atlantique mais qui n'existe pas dans tous les systèmes judiciaires. De l'Allemagne au Royaume-Uni, tour d'horizon des différents modes de procédures. 

Les États-Unis prévoient des jurys populaires, comme c'est le cas en Italie. Toutefois, la justice italienne permet au prévenu de demander une procédure accélérée sans jurés. Ainsi, il peut espérer une peine réduite, même pour des faits graves. 

En Allemagne, tous les délits et crimes ayant provoqué la mort d'une personne passent par une grande chambre criminelle. Celle-ci est composée de trois juges professionnels et de deux citoyens assesseurs. 

Des juges spécialisés dans certains cas

Des pays désignent des jurés populaires mais uniquement dans des affaires peu complexes, notamment en Espagne dans les audiences de province. En revanche, pour des affaires de terrorisme ou de criminalité organisée, ce sont des juges spécialisés qui sont appelés à se positionner lors d'un procès

À lire aussi

Quant au Royaume-Uni, c'est l'un des pays qui généralise le plus les jurés populaires : un jury peut être requis dès que le mis en cause est menacé de plus de six mois de prison. 
À noter que les jurés statuent sur la culpabilité et non sur la peine qui est déterminée par un magistrat. 

Enfin, il existe des systèmes qui ne prévoient pas de jurys populaires. C'est le cas notamment aux Pays-Bas et en Suisse.

La rédaction vous recommande

Commentaires

Afin d'assurer la sécurité et la qualité de ce site, nous vous demandons de vous identifier pour laisser vos commentaires.
Cette inscription sera valable sur le site RTL.fr.

Signaler un commentaire

En Direct
/