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Passe sanitaire, vaccin, isolement : ce qu'il faut savoir sur le projet de loi

ÉCLAIRAGE - Les principales mesures du texte sont déjà connues : obligation vaccinale pour les soignants, extension du passe sanitaire, isolement obligatoire de 10 jours pour les contaminés.

Jean Castex lors d'un point presse le 16 juin 2021 à l'Élysée
Jean Castex lors d'un point presse le 16 juin 2021 à l'Élysée
Crédit : Thomas COEX / AFP
Passe sanitaire : l'exécutif engagé dans une course contre la montre
01:56
Vincent Derosier - édité par Marie-Pierre Haddad

C'est une course contre la montre qui est lancée. Avec l'extension du passe sanitaire, le gouvernement tente de prendre l'épidémie de vitesse. La France est repassée au-dessus du seuil d'alerte. Le nombre des nouvelles contaminations a bondi de 80% sur une semaine. Du jamais-vu depuis le début de la crise, selon le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal.

Pour freiner cette quatrième vague, l'֤exécutif pousse les Français vers la vaccination à marche forcée. Le projet de loi sera présenté ce soir en Conseil des ministres, et très vite examiné au Parlement, car il y a urgence.

Emmanuel Macron veut sa loi avant le mois d'août. Chaque minute est donc comptée : Conseil des ministres ce soir, Assemblée mercredi, puis Sénat en fin de semaine pour une adoption dans la foulée.

Tenir face aux anti-vaccins

Les principales mesures du texte sont déjà connues : obligation vaccinale pour les soignants, extension du passe sanitaire, isolement obligatoire de 10 jours pour les contaminés et tout un éventail de sanctions pour tous ceux qui ne respectent pas les règles.

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Tout cela ne va pas sans contestation. 114.000 personnes ont manifesté samedi 17 juillet dans toute la France. Est-ce que cela peut provoquer des ajustements ? L'exécutif ne lâchera rien aux anti-vaccins purs et durs, ni sur la  vaccination obligatoire des soignants, ni sur la philosophie du passe sanitaire.

Des ajustements prévus ?

Il n'empêche, les concessions ont déjà débuté. Le ministre de l'Économie Bruno Le Maire a promis que le passe sanitaire serait réservé aux centres commerciaux de plus de 20.000 mètres carrés. Députés et sénateurs vont ensuite pouvoir modifier la loi.

Peu de chances par exemple que les 45.000 euros d'amende et un an de prison prévus pour les restaurateurs soient maintenus tels quels dans le texte. Tout cela apparait disproportionné et certains députés ont promis de rectifier le tir. 

L'entrée en vigueur du passe sanitaire pourrait aussi être décalée de quelques semaines pour les bars et restaurants. Enfin l'isolement obligatoire de dix jours pourrait être adouci, voire très largement modifié.

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