Censure du gouvernement Barnier : l'Assemblée nationale va continuer de travailler en attendant la suite
Après la censure du gouvernement Barnier, l’Assemblée nationale poursuit les travaux parlementaires sans ministres en attendant la nomination d’un nouveau Premier ministre.
L'Assemblée nationale continuera ses travaux qui ne nécessitent pas
la présence de membres de gouvernement, ont acté mercredi soir Yaël
Braun-Pivet et les chefs des groupes politiques de la chambre basse.
À peine une heure après la censure du gouvernement de Michel Barnier, Yaël
Braun-Pivet réunissait autour d'elle la quasi-totalité des
chefs de groupe de l'Assemblée nationale, dans une ambiance
"respectueuse", selon une source parlementaire.
Les ténors du Palais Bourbon ont décidé de poursuivre les travaux
parlementaires qui ne nécessitent pas la participation de ministres,
incluant par exemple l'examen des textes en commission, les commissions
d'enquête ou encore les missions d'information.
En revanche l'examen des textes dans l'hémicycle ou les séances de
questions au gouvernement sont ajournés jusqu'à ce que la question du
futur pensionnaire de Matignon soit tranchée.
Point d'interrogation sur les deux budgets
Les présidents de groupe et Yaël Braun-Pivet pourraient se retrouver mardi matin pour faire le point en fonction des développements à la tête de l’État.
L'Assemblée avait notamment au programme jeudi des textes
d'initiative parlementaire, et à l'agenda de la semaine du 9 novembre un
texte sur la sécurité dans les transports et une journée réservée aux
propositions de loi du groupe socialiste, qui pourrait être décalée.
Mais le plus gros point d'interrogation concernera les deux budgets, de l’État et de la Sécurité sociale, qui sont à ce stade bloqués dans
la navette parlementaire et suspendus à l'avenir de l'exécutif, qui
pourrait les reprendre, tenter de faire voter la seule partie recettes
du budget de l’État, passer par une loi spéciale pour prélever les
impôts, voire passer par des ordonnances une fois des délais
constitutionnels dépassés.
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