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Après l'Assemblée, le Sénat veut lui aussi bannir la fessée

On peut élever les enfants sans les frapper ni les humilier : c'est le message qu'a voulu faire passer le Sénat en adoptant en première lecture, une proposition de loi visant à "lutter contre les violences éducatives ordinaires".

Le Sénat, le 9 juillet 2018.
Le Sénat, le 9 juillet 2018. Crédit : CHARLES PLATIAU / POOL / AFP
Eleanor Douet
Eléanor Douet
et AFP

Le Sénat a adopté mercredi 6 mars, au terme d'un débat nourri, en première lecture, une proposition de loi visant à "lutter contre les violences éducatives ordinaires". Le texte porté par l'ex-ministre socialiste des Familles Laurence Rossignol, amendé par la commission des Lois, affirme que "l'autorité parentale s'exerce sans violence physique ou psychologique". Une rédaction identique à celle de l'article premier d'un texte MoDem adopté fin novembre par l'Assemblée nationale en première lecture.

Selon la Fondation pour l'Enfance, 85% des parents français ont recours à des violences dites éducatives. Un oxymore, selon Laurence Rossignol. "On ne peut pas lutter contre la violence dans la société tout en la tolérant dans la famille", a-t-elle affirmé. Le texte ne fait pas "la promotion d'un laxisme éducatif", a-t-elle également déclaré, mais "l'autorité parentale n'a pas besoin de droit de correction pour s'exercer".

Aucune violence ne sera jamais éducative, aucune violence ne sera jamais ordinaire

Adrien Taquet, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des Solidarités
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"Aucune violence ne sera jamais éducative, aucune violence ne sera jamais ordinaire", a fait écho Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités. Réfutant l'idée qu'il puisse s'agir de "textes symboles ou d'affichage", Adrien Taquet a aussi assuré qu"il ne s'agit pas de culpabiliser", mais "de faire comprendre aux parents qu'ils peuvent agir autrement".

"Ce n'est pas une disposition pénale", a souligné le président de la commission des Lois, Philippe Bas (LR). "C'est le rappel d'un principe que tous les parents devraient avoir à cour de respecter".

Le gouvernement devra trancher

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Pour Laurence Rossignol, il reviendra maintenant au gouvernement de faire en sorte que les deux textes, adopté chacun dans une assemblée, "deviennent une loi". Edwige Antier, pédiatre et auteur, lorsqu'elle a été députée, d'une proposition de loi visant à abolir les châtiments corporels infligés aux enfants, a assisté aux débats en tribune. 

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