Homophobie : un internaute anonyme condamné pour avoir insulté la communauté LGBTQ+

Son pseudo était "BJF". Un internaute anonyme a été condamné jeudi 19 décembre pour injure publique homophobe et provocation à la haine ou à la violence homophobe, ont annoncé dans un communiqué les associations Mousse et STOP Homophobie, qui défendent les droits des personnes de la communauté LGBTQ+. Une condamnation obtenue après des années de bataille contre la haine en ligne et la levée de l'anonymat de l'auteur de l'infraction.

L'affaire remonte au 28 février 2014 lorsque "BJF" s'épanche sur Twitter au sujet de la cérémonie des César 2014. "Tapettes et gouinasses à l’honneur aux #@Cesar2014 Lobby LGBT … Allumez le feu … Un bon bûcher …", poste-t-il sur le réseau social. Cinq ans plus tard, le prévenu a été condamné par le tribunal correctionnel de Paris.

La peine exacte n'a pas été communiquée, mais les injures et les provocations à la haine ou à la violences dont le caractère homophobe est retenu peuvent être punies de six mois à un an d'emprisonnement, rappelle le site de SOS Homophobie.

Levée de l'anonymat

L'auteur des infractions a été identifié grâce à son fournisseur d'accès et aux réquisitions faites auprès de Twitter, précisent Mousse et STOP Homophobie. "Cette affaire démontre qu’il est possible de lever l’anonymat des auteurs de propos homophobes sur des réseaux sociaux", explique Étienne Deshoulières, avocat des associations. "Tous les appels à la haine publiés sur le web, même anonymement, peuvent faire l’objet de poursuites pénales". 

À lire aussi

harcèlement

"La méchanceté de ce monde" : l'émotion aux obsèques de la directrice d'école qui s'est suicidée après un harcèlement homophobe

La décision du juge démontre par ailleurs qu'il est possible de confirmer le caractère homophobe d'une infraction sans qu'elle ne vise une personne en particulier en raison de son orientation sexuelle réelle ou supposée. L'infraction est constituée "dès lors que la teneur ou la portée du propos, en lien direct avec cette orientation, rejaillit sur la totalité du groupe ainsi visé".