Le phénomène inquiète, au point qu'une table est ronde y sera consacrée au Congrès des maires. Le thème : "Ma commune est-elle assurée ?". Selon l'Association des Maires de France (AMF), une centaine d'entre elles n'a pas d'assureurs actuellement, et plusieurs centaines verront leur contrat résilié au 1er janvier.
Dans la plupart des cas, tout commence après des aléas climatiques. C'est ce qu'a connu Marc Médina, maire de Toreilles dans les Pyrénées-Orientales, dans une zone régulièrement inondée. Dans un premier temps, comme beaucoup d'élus, il a vu le coût de son assurance grimper de 70%.
Mais après une énième inondation, il a reçu le courrier fatidique de son assureur. "Une résiliation sans avertissements, de la part de Groupama, au motif que notre territoire est soumis aux inondations de façon sévère, raconte l'élu. À partir du 1er janvier, ce sont les impôts de nos concitoyens qui vont payer le risque assurantiel. Si, par hasard, j'ai la mairie qui brûle et qu'il y a 500.000 euros de travaux, il faudra emprunter 500.000 euros et les rembourser. Et au final, il faudra augmenter les impôts pour payer !"
Face à un phénomène aux conséquences parfois graves, l'Association des Maires de France pris le problème à bras-le-corps. Son président David Lisnard a rencontré Bruno Le Maire à la rentrée sur ce sujet. Une mission d'information a été mise sur pied pour tenter de trouver des solutions à la crise. Elle rendra ses conclusions à la fin de l'hiver. La tâche de la mener a été confiée au maire de Vesoul et vice-président de l'AMF Alain Chrétien.
Selon lui, de plus en plus de maires reçoivent des résiliations brutales. "Quand on ne peut plus assurer sa voiture de police municipale, ou son école, ça a un impact beaucoup plus important que lorsque vous avez, vous, votre propre résiliation de véhicule automobile, explique Alain Chrétien. On a besoin d'être rassuré, et le fait que les assureurs ne nous suivent plus, c'est vraiment une source d'inquiétude et d'incompréhension."
On ne survit pas à ça.
Patrick Blanchard, le directeur général de la SMACL
Plusieurs raisons expliquent cette crise, à commencer par des problèmes structurels. Le marché des assurances de collectivités locales est très segmenté, puisque les communes ne mutualisent pas avec tout le reste des particuliers. Les risques sont donc moins bien répartis. Mais l'aggravation de la crise s'explique également par des problèmes de conjoncture, à commencer les effets du changement climatique.
Groupama par exemple, l'un des leaders du secteur, explique que la part des aléas climatiques dans ses remboursements a été multipliée par 3 ces dernières années. Par ailleurs, les dégâts causés par les récentes émeutes urbaines n'ont fait qu'aggraver la situation.
Dans ce contexte, Groupama avoue résilier des contrats, mais affirme que cela concerne moins d'1% de son portefeuille. Son principal concurrent, la SMACL, assure aussi que les résiliations sont marginales mais qu'en effet les prix des assurances ont explosé. "Il y a une aggravation évidente de la sinistralité, reconnaît le directeur général de la SMACL Patrick Blanchard. Donc comment est-ce que nous réagissons à cela ? Nous créons des conditions de contrat qui se durcissent, donc nous mettons de niveaux de franchise plus élevés, parce que nous ne pouvons pas prendre chaque année 100 millions d'euros de coût, liés à des sinistres. C'est juste impossible. On ne survit pas à ça, budgétairement ça ne passe pas."
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