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Coronavirus : un projet de loi pour proroger le passe sanitaire présenté le 13 octobre

Un projet de loi pour proroger le passe sanitaire est en cours d'élaboration et sera présenté le 13 octobre en Conseil des ministres.

Un passe sanitaire (illustration).
Un passe sanitaire (illustration).
Crédit : nce
William Vuillez & AFP

Alors que le ministre de la Santé Olivier Véran avait confirmé jeudi sur RTL que la situation épidémique s'était "considérablement améliorée" et que "nous pourrons lever un certain nombre de contraintes progressivement", un projet de loi pour proroger le passe sanitaire "est en cours d'élaboration et sera présenté le 13 octobre en Conseil des ministres", a annoncé lundi 20 septembre à l'AFP l'entourage du Premier ministre Jean Castex.

Jean Castex devrait évoquer ce projet de loi lors d'un rendez-vous avec le président du Sénat Gérard Larcher (LR) dans l'après-midi. La question pourrait aussi être abordée lors du petit-déjeuner de la majorité mardi matin. Le Parlement avait adopté dans la nuit du 25 au 26 juillet le dispositif du passe sanitaire instauré jusqu'au 15 novembre. Pour aller au-delà, un nouveau vote est nécessaire.

La veille, Gabriel Attal, le porte-parole du gouvernement avait également mis en avant sur BFMTV, un taux d'incidence "très faible" dans une trentaine de départements, avec moins de 50 cas pour 100.000 habitants. Il avait laissé entendre une levée progressive des restrictions liées à la Covid-19 en fonction de l'évolution de l'épidémie dans chaque territoire. "Il y a une réflexion sur la manière dont on peut adapter les règles, soit le passe sanitaire, peut-être d'autres, à la situation locale et à l'évolution de la situation locale", a-t-il déclaré. 

Emmanuel Macron avait déjà évoqué jeudi une réflexion sur un allègement des restrictions, tout en se montrant prudent. "Dès que les conditions sanitaires le permettront et, à mon avis, quand je vois les chiffres, ça ne va pas venir si tard", on pourra se "permettre, sur les territoires où le virus circule moins vite, de lever certaines contraintes et de revivre normalement", a promis le chef de l’État.

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