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Retraites : une motion de censure a-t-elle une chance de passer ?

Deux motions de censure ont été déposées par le RN et le groupe Liot, après l'utilisation du 49.3 par le Gouvernement. Elles seront étudiées à l'Assemblée lundi 20 mars à 16h. Une des motions a-t-elle une chance de passer ? Et que se passerait-il dans ce cas ?

L'Assemblée nationale en mars 2023
L'Assemblée nationale en mars 2023
Crédit : LUDOVIC MARIN / AFP
Guillaume Dosda

Les groupes de l'Assemblée nationale avaient jusqu'à vendredi 17 mars, 15h20, pour déposer une motion de censure, après qu'Élisabeth Borne a annoncé l'utilisation de l'article 49.3 de la Constitution pour faire passer le texte de la réforme des retraites. Le Rassemblement national (RN) et Liot, le plus petit groupe à l'Assemblée, ont annoncé qu'ils en déposaient une. Il faudrait que 288 élus votent pour une motion pour qu'elle soit adoptée.

Néanmoins, il y a très peu de chance que l'une comme l'autre soit adoptée. En effet, concernant celle déposée par le RN, la Nupes ne devrait très probablement pas joindre ses voix à celles du parti d'extrême-droite, comme lors des dernières motions de censure déposée par le groupe de Marine Le Pen.

Par contre, la Nupes, qui n'a pas déposé de motion, pour se ranger au profit du groupe Liot (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires), voterait celle-ci, qui se veut "transpartisane". Le RN la voterait également, comme l'a indiqué Marine Le Pen, ce jeudi : "Nous voterons l'intégralité des motions de censure qui seront déposées".

Il ne resterait alors que les Républicains pour faire pencher la balance. Charles de Courson, député Liot, indiquait sur RTL ce samedi matin, qu'il en faudrait entre "25 et 30", sur les 61 que compte le groupe. Pourtant, même si certains pourraient voter cette motion, leur nombre ne devrait pas être suffisant, le chef du parti, Éric Ciotti, et le patron des LR à l'Assemblée, Olivier Marleix, ont déclaré que Les Républicains ne voteraient "aucune motion de censure".

Que se passe-t-il si une motion est votée ?

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Néanmoins, si le vote d'une des deux motions passait dans l'hémicycle. Emmanuel Macron perdrait double. D'abord, le Gouvernement serait désavoué et devrait démissionner. Aussi, le texte adopté par la commission mixte paritaire serait abandonné. Même s'il y peu de chance que ce soit le cas, un projet de loi pourrait alors revoir le jour, avec un vote à l'Assemblée et au Sénat, comme lors des dernières semaines.

Au contraire, si les motions de censure sont rejetées, la réforme des retraites serait définitivement adoptée, même si dans les quinze jours, le Conseil constitutionnel pourrait être saisi par au moins 60 parlementaires. Mathilde Panot, cheffe de file des Insoumis à l'Assemblée nationale a déjà annoncé que ce serait le cas en cas de passage de la réforme.

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