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Moselle : un homme qui détenait un arsenal relaxé pour vice de procédure
16 fusils et carabines, 8 revolvers et pistolets, 45.428 cartouches et 11.640 douilles de différents calibres, 5.020 ogives et 4,75 kilos de poudre ont été retrouvés au domicile du suspect.
Les douanes (illustration)
Crédit : ERIC PIERMONT / AFP
Il détenait un véritable arsenal à son domicile. Un homme qui comparaissait devant tribunal correctionnel de Sarreguemines (Moselle) après la découverte chez lui de dizaines de milliers de cartouches, d'armes en tout genre et de plusieurs kilos de poudres a été relaxé mercredi 6 juin pour vice de procédure.
Le procureur, soulignant "une personnalité inquiétante" malgré l'absence d'antécédent judiciaire et une expertise psychiatrique favorable, avait requis trois ans de prison avec sursis et l'interdiction de détenir une arme pendant cinq ans. Une représentante de l'administration des douanes avait de son côté réclamé une amende de 105.000 euros.
Me Émilie Blanvillain avait plaidé la relaxe pour son client, 51 ans, gérant d'une société de maintenance industrielle pour des fabricants de pièces aéronautiques basée au Luxembourg. L'avocate avait soulevé des nullités de procédure portant sur l'absence d'information du parquet pour la livraison surveillée par les douanes d'un colis, l'irrégularité de la visite au domicile et une erreur dans l'inventaire des armes saisies.
Je me suis laissé dépasser par ma collection
Le prévenu
Le tribunal "doit annuler le procès-verbal des douanes (…) et les actes subséquents" a annoncé le président, qui a néanmoins ordonné la confiscation des scellés. "Je me suis laissé dépasser par ma collection et je m'en suis rendu compte", avait reconnu à la barre le prévenu, licencié depuis 1988 à la fédération française de tir et instructeur.
À son domicile, situé à Folschviller, les douanes avaient saisi fin janvier 16 fusils et carabines, 8 revolvers et pistolets, de nombreux chargeurs, des éléments d'armes, 45.428 cartouches et 11.640 douilles de différents calibres, 5.020 ogives et 4,75 kilos de poudre. L'explosion des cinq kilos de poudre aurait entraîné "la destruction complète de la maison", avait-il admis en garde à vue.
"Comment pouvez-vous mettre votre maison et votre mère (âgée de 82 ans qui habite avec lui, ndlr) en danger juste pour une passion ?", lui avait demandé sans obtenir de réponse le président, soulignant qu'il était un homme "raisonnable, solide, intelligent" avec "un parcours de vie normal". "On garde de la poudre et des munitions dans une chaufferie ! ça relève du pari, de la roulette russe", s'était étranglé le procureur. Le quinquagénaire s'était décrit lors de sa garde comme un survivaliste avant de se rétracter.
