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Attentats à Paris : le Parlement va enquêter sur la gestion des attaques de 2015

REPLAY - Les attentats du 13 novembre à Paris auraient-ils pu être évités ? C'est la question que va se poser une commission parlementaire de trente députés qui se réunit la semaine prochaine.

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Attentats à Paris : le Parlement va enquêter sur la gestion des attaques de 2015 Crédit Image : JACQUES DEMARTHON / AFP | Crédit Média : Rémi Sulmont | Durée : | Date : La page de l'émission
Rémi Sulmont
Rémi Sulmont et Loïc Farge

La semaine prochaine, une commission parlementaire, forte de trente députés, va enquêter sur les failles des services de renseignement. C'est la foire d’empoigne à l'Assemblée nationale pour entrer dans cette commission d’enquête. Il n’y a que trente places, et au moins soixante-dix députés ont fait acte de candidature. "Les députés pensent pouvoir pénétrer dans le secret des dieux en auditionnant les patrons du renseignement", dit l’un d’entre eux pour expliquer le phénomène. Il faut dire aussi que cette commission "pourrait faire parler d'elle". Un peu plus que des douze autres qui se sont ouvertes depuis 2012.

Il s'agit d’une enquête sur "moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015" ? Le sous-titre aurait pu être : "Les attentats du 13 novembre pouvaient-ils être évités ?". L’opposition s’était retenue d’ouvrir cette enquête juste après les attentats et pendant les élections régionales. "Le temps est venu", explique le député Guillaume Larrivé, qui fera partie de la commission. "Lorsque des attentats sont commis, c'est un échec pour l'appareil gouvernemental. Cette commission d'enquête parlementaire sera un rendez-vous très important, un rendez-vous de vérité et d'efficacité", martèle-t-il. Est-ce qu’il n’y avait vraiment aucun moyen d’éviter le 13 novembre ? "C’est une question légitime, je connais déjà la réponse. C’est non", réplique déjà le socialiste Patrick Mennucci.

Pouvoirs d’enquête limités

La commission d’enquête sera une assemblée nationale miniature. Elle sera composée de quinze députés socialistes, dix Républicains et deux UDI. C'est le reflet de la composition de hémicycle. Mais le président de la commission sera issu des Républicains. Ce sera le député Georges Fenech. Selon nos informations, l’ancien juge envisage un déplacement en Belgique. Il a déjà préparé la liste des témoins : des magistrats, dix-neuf responsables des dix-neuf services de renseignement et les ministres de l’Intérieur, de la Défense, des Affaires étrangères, du Budget et de la Justice. Christiane Taubira pourrait donc revenir à l'Assemblée  jurer de "dire la vérité, tout la vérité, rien que la vérité en levant la main droite", comme tous les témoins convoqués. Cela pourrait se faire à huis clos, même si l’opposition souhaite qu’un maximum de débats soient publics.

Si le président de la République ne peut être convoqué devant cette commission, ses collaborateurs pourront l'être tout comme le premier ministre. Mais les pouvoirs d’enquête sont assez limités. La commission ne pourra pas lever de secret d’instruction ou de secret défense, comme l'a fait la commission américaine après les attentats du 11 septembre. Les membres de la commission américaine (cinq Républicains et cinq Démocrates) avaient entendu 1.200 témoins pendant deux ans. Ils avaient fait comparaître Bush et Clinton. Le rapport, devenu un best-seller, avait conclu que "l’État américain avait échoué à tous les échelons à protéger le peuple américain".

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