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Coronavirus : suspension surprise de l'examen du projet de loi sur le passe vaccinal à l'Assemblée

L'examen du projet de loi du passe vaccinal a fait l'objet d'une suspension surprise par l'Assemblée lundi soir, après qu'une majorité de députés ont refusé la poursuite des débats après minuit.

Olivier Véran à l'Assemblée, le 20 juillet 2021
Olivier Véran à l'Assemblée, le 20 juillet 2021
Crédit : THOMAS SAMSON / AFP
Romain Giraud & AFP

L'examen du projet de loi transformant le passe sanitaire en passe vaccinal a fait l'objet d'une suspension surprise par l'Assemblée lundi soir, après qu'une majorité de députés ont refusé la poursuite des débats après minuit, selon un décompte de la présidente de séance.

Il reviendra à la conférence des présidents de groupes parlementaires du Palais Bourbon d'inscrire la suite de l'examen du texte à l'agenda de l'Assemblée mais ce coup de théâtre va faire dérailler le calendrier d'adoption définitif du texte par le parlement.

Cette décision rarissime a provoqué la joie bruyante des députés de l'opposition, en particulier sur les bancs LR tandis que la majorité interpellait la présidente de la séance, Annie Genevard, à l'image du président des députés LREM, Chistophe Castaner et du ministre de la Santé, Olivier Véran.

Le ministre avait préalablement sollicité l'accord de l'hémicycle pour poursuivre les débats après l'heure normale de clôture de l'Assemblée prévue à minuit. Jusqu'ici, les débats autour du projet de loi transformant le passe sanitaire en passe vaccinal, avançaient à pas comptés en raison de l'hostilité de députés de plusieurs groupes politiques, et de plusieurs centaines d'amendements déposés.

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