Qu'est-ce-que le "patrimoine sensoriel", voté à l'Assemblée ?
Chant de coq, de cigales, odeurs de fumier : ils ont désormais leur place dans le code de l'environnement. L'Assemblée nationale a voté ce jeudi 30 janvier, un projet de loi incluant la notion de "patrimoine sensoriel".
Alors que les bruits et effluves de campagne se sont retrouvés au cœur de divers litiges pour nuisance ces derniers mois, l'Assemblée nationale a voté, ce jeudi 30 janvier, une proposition de loi incluant la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français.
Plusieurs procès, devenus le symbole du conflit entre ruraux et nouveaux arrivants, ont défrayé la chronique ces derniers mois. On se rappelle, entre autre, du coq Maurice sur l'Île d'Oléron qui a obtenu le feu vert de la justice en septembre 2019. Également le cas de l'élevage de canards à Soustons dans les Landes, où la justice à refusé la demande des voisins de l'élevage, qui se plaignaient du bruit des canards.
Désormais le chant des coqs, des cigales et même les odeurs de fumier, entrent dans le code de l'environnement comme faisant partie des milieux naturels. Une protection que les députés espèrent dissuasive en matière de plaintes pour nuisances. "Les avocats vont pouvoir prévenir leur clients 'attention, il y a un patrimoine sensoriel protégé, on risque de se faire bananer'" ajoute Pierre Morel-À-L'Huissier.
Ça fait partie intégrante de la vie rurale
Pierre Morel-À-L'Huissier
Le député Pierre Morel-À-L'Huissier a porté en première lecture ce texte UDI-Agir, soutenu sur tous les bancs, notamment par les LaREM Sandrine Mörch et Pascal Lavergne, qui ont salué "une belle victoire".
Le texte prévoit également un inventaire par région des "bruits et des odeurs caractérisantes, qu'on veut protéger au nom du patrimoine sensoriel", selon son auteur. Présent en commission la semaine dernière, le ministre de la Culture, Frank Riester, avait apporté le soutien du gouvernement à cette initiative.
"Sur nos petits chemins ruraux, il y a des bouses, ça fait partie intégrante de la vie rurale. Et les gens le découvrent : "Mais ça sent !". Eh oui !", lance Pierre Morel-À-L'Huissier, regrettant un "conflit de sociologie". La porte-parole du gouvernement, Sibeth Ndiaye a quant à elle déclaré : "Nos vaches, nos poulets et nos cochons, pourront continuer à animer nos campagnes".
