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Immobilier : les conseils de Stéphane Plaza pour faire cesser les bruits de voisinage excessifs

On a tous une voisine qui joue du piano ou chante à n'importe quelle heure, un chien du voisin qui aboie toute la journée ou encore un voisin qui parle très fort. Sachez que la réglementation est très précise.

Un homme se bouche les oreilles en raison de nuisances sonores (illustration)

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Comment faire cesser des nuisances sonores provenant de votre voisinage ? Selon l'article R1336-5 du code de la santé publique, "aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'Homme". Qu'il s'agisse d'un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une autre personne, d'une chose dont elle a la garde ou de son animal.

Face à un bruit qui soit causé par un individu ou un objet, il convient de procéder par étapes. D'abord, il faut s'assurer que le dit trouble est bien anormal. Pour cela, il doit excéder les inconvénients, dits normaux, de voisinages par son caractère répétitif, sa nature, sa durée ou son intensité sonore. Il doit entraîner un préjudice de jouissance ou de santé.

Si ces conditions sont réunies, le premier réflexe doit être le dialogue avec l'auteur de la nuisance. Cela suffit, en général, à dénouer la situation. Les auteurs des faits ne sont pas toujours mal intentionnés heureusement, ni conscient de la gêne occasionnée.

Une mise en demeure s'avère souvent efficace

Si cela persiste, deux cas de figures existent. Si vous êtes locataire, tournez-vous forcément vers le propriétaire afin qu'il intervienne. Si vous êtes le propriétaire, vérifiez le règlement de la copropriété qui peut contenir les règles relatives au bruit et sollicitez l'intervention du syndic. Si vous êtes en maison individuelle, renseignez-vous auprès de la mairie pour connaître l'arrêté municipal ou préfectoral en vigueur.

Au cas où le différend vire au conflit, de nouvelles démarches peuvent être effectuées à commencer par l'envoi d'une lettre de mise en demeure. Elle revêt un caractère procédurale, surtout si elle vient d'un avocat. Vous pouvez également faire semblant de citer un avocat et écrire une petite lettre, une technique éprouvée !

Dans le cas où rien ne change, deux solutions s'offrent à vous. La première, une action en justice devant un tribunal civil. La deuxième, contacter Stéphane Plaza sur les réseaux sociaux et vous déménagerez rapidement !

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