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TVA : tout ce qu’il faut savoir sur la taxe cachée dans tous vos achats
PODCAST - La TVA, impôt phare de la fiscalité française, est souvent méconnue du grand public. Créée en France, elle génère aujourd'hui des recettes colossales pour l'État.
La TVA est payée par le client final, c'est-à-dire dire le consommateur
Crédit : PHILIPPE HUGUEN / AFP
La TVA, ou taxe sur la valeur ajoutée, revient régulièrement au cœur de l’actualité fiscale. Peu le savent, mais cet impôt, aujourd’hui le plus lucratif de France, est une création française. Il a rapporté 177 milliards d’euros à l’État en 2024, devenant de loin le premier impôt en termes de recettes. Pourtant, ses débuts furent tout sauf évidents.
La TVA a été conçue en 1952 par Maurice Lauré, haut fonctionnaire à la Direction générale des impôts. Elle sera généralisée en 1965, après de longues résistances. "À l'époque, les taxes étaient locales, souvent en cascade, perçues à différents stades", explique dans Tout savoir sur, Denis Brunel, auteur de La TVA, son histoire, ses crises Et demain ? chez Temporis Editions.
Et d'ajouter : "Il va avoir beaucoup de mal à la faire voter. Il ira voir les leaders politiques", et deux hommes, que tout opposait, seront décisifs : Antoine Pinay, à droite, et Pierre Mendès-France, à gauche. Un improbable consensus autour d’un impôt qui, à l’époque, souffrait d’une mauvaise image, car "c’est un impôt sur la consommation".
Un modèle mondialement adopté… sauf aux États-Unis
Depuis, la TVA a conquis le monde. "C’est un très grand succès. Ça rapporte beaucoup et ça ne fait pas trop mal parce qu’on s’en rend à peine compte", poursuit Denis Brunel. "C’est un impôt moderne, facile à contrôler, perçu tout au long de la chaîne de production." Aujourd’hui, 170 pays l’ont adoptée, y compris deux géants fédéraux comme l’Inde et le Brésil. Une exception notable : les États-Unis, toujours réticents à franchir ce cap.
La TVA est souvent vantée pour sa simplicité. Mais à mesure que les taux se multiplient, cette lisibilité s’efface. "L’exemple est assez clair avec les huîtres", souligne Cyprien Goux, co-auteur avec Brunel du livre sur la TVA. "Une huître est taxée à un certain taux. Mais si elle est ouverte par le commerçant, elle devient un produit transformé et change de taux."
Même chose pour le chocolat : au-delà d’un certain pourcentage de cacao, le taux de TVA varie. Résultat : "Un certain grand n’importe quoi fiscal", reconnaît-il, pointant la complexité croissante entre taux réduits de 5,5% et taux normal à 20%.
Une porte ouverte à la fraude
Cette complexité, ajoutée à la dimension européenne de la TVA, a aussi ouvert la voie à des fraudes massives. "On parle aujourd’hui de 20 à 25 milliards d’euros par an", explique Cyprien Goux. La Cour des comptes évoque un peu moins, environ 19 milliards, mais le phénomène reste massif.
Il distingue deux types de fraudes : le travail au noir, d’un côté, et de l’autre, la fraude dite "carrousel", qui exploite les remboursements entre pays européens pour détourner de la TVA en série.
