2 min de lecture Santé

Que contient la nouvelle taxe soda, votée à l'Assemblée nationale ?

ÉCLAIRAGE - Pour lutter contre l'obésité, les députés ont voté dans la nuit du 26 au 27 octobre une nouvelle formule du texte, qui prévoit l'augmentation de la taxe en fonction du taux de sucre contenu.

Une grande partie des sucres sont "cachés" dans des aliments comme les sodas (illustration).
Une grande partie des sucres sont "cachés" dans des aliments comme les sodas (illustration). Crédit : JOEL SAGET / AFP
Léa Stassinet
Léa Stassinet
et AFP

C'est à une large majorité des députés présents que la nouvelle formule de la taxe soda a été adoptée dans la nuit du 26 au 27 octobre par les députés. Ces derniers ont en effet voté par 80 voix contre trois un amendement porté par le rapporteur général du projet de budget de la Sécurité sociale, Olivier Véran (REM). "On change de logique avec un seul objectif, la santé de nos enfants", avait expliqué le député sur RTL le 20 octobre dernier. 

Depuis 2013, les industriels commercialisant des sodas sont soumis à une taxe. L'ensemble des entreprises produisant des boissons contenant une quantité même infime de sucres ajoutés doit régler la somme de 7,53 euros par hectolitres. Une taxe qui n'a pas incité les industriels à mettre moins de sucre dans leurs produits. Selon une récente étude publiée par la revue médicale britannique The Lancet, le nombre d'enfants obèses dans le monde s'est multiplié par 10 en 40 ans

Une vingtaine d'euros pour 11 g de sucres ajoutés

C'est pour lutter contre ce fléau que l'Assemblée nationale a adopté à un large consensus ce nouveau dispositif. Désormais, la taxation se déclenchera à partir de 1 gramme de sucre pour 100 ml de boisson. Elle pourra aller jusqu'à une vingtaine d'euros par hectolitre pour un soda dépassant les 11 grammes de sucres ajoutés pour 100 ml. 

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La mesure a été approuvée par la ministre de la Santé, qui semblait pourtant réticente au départ. Agnès Buzyn avait d'abord jugé en commission que cela revenait "quelque part à taxer les personnes les plus pauvres". Mais elle a depuis révisé sa position, expliquant partager "pleinement" l'objectif de santé publique. La ministre a également souligné que la mesure "ne vise pas à gagner de l'argent" mais est "une simple reformulation d'une taxe pour la rendre plus efficace". 

"L'idée est d'avoir une taxe qui ne soit plus aveugle mais d'avoir une taxe plus pertinente pour encourager les industriels", avait expliqué Olivier Véran sur l'antenne de RTL, tout en précisant que la nouvelle version de cette taxe soda ne coûterait "pas un euro de plus aux Français". 

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