Loto du patrimoine : Stéphane Bern en colère après le rétablissement de la taxation
L'Assemblée nationale a rétabli la taxation que l'État prélève habituellement sur les jeux de loterie, au grand dam de certains élus et de Stéphane Bern.
Grosse colère de Stéphane Bern. L'animateur, chargé d'une mission sur le patrimoine, s'est indigné mardi 18 décembre, de la décision de l'Assemblée nationale de rétablir la taxation du Loto du patrimoine, qui vise à financer la rénovation de monuments en France à travers un jeu de grattage et un loto.
Dans la nuit de lundi 17 décembre à mardi, l'Assemblée nationale a en effet rétabli, sur le Loto du patrimoine, la taxation que l'État prélève habituellement sur les jeux de loterie, au grand dam de certains élus d'opposition.
L'amendement de la commission des finances, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, a supprimé un article du Sénat qui exonérait les jeux en faveur du patrimoine de la CSG, de la TVA et autres taxes. Cette exonération totale est "une première pour un jeu de hasard qui me semble assez gênante", a jugé le rapporteur général du Budget Joël Giraud (La République en Marche).
"L'Assemblée nationale fait tout pour torpiller le Loto du patrimoine à la demande du rapporteur Joël Giraud et le soutien des députés REM !", a lancé sur Twitter M. Bern. "Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates", a-t-il jouté, interpellant au passage le Premier ministre Édouard Philippe et le ministre de la Culture Franck Riester sur ce dossier.
Pour Franck Riester, la taxation sera maintenue
La présidente de la commission de la Culture du Sénat, Catherine Morin-Desailly (centriste), a dénoncé dans un communiqué "un coup bas de l'Assemblée nationale". Elle interpelle également le ministre de la Culture pour qu'il fasse en sorte que l'effort des Français en faveur du patrimoine "ne soit pas détourné de son objet au profit de Bercy au risque de faire échouer une opération portée par Stéphane Bern et saluée de tous".
"Le gouvernement ne souhaite pas modifier les dispositions légales du loto mais continuer, comme le ministre l'a fait cette année en obtenant le dégel de 21 millions d'euros, à accompagner l'engouement des Français pour le patrimoine", a répondu le ministre Franck Riester dans un communiqué. Il a également promis de se rendre "très prochainement" sur des sites ayant bénéficié du Loto du patrimoine, et évoque "une réflexion sur l'organisation d'une autre édition".
Des réactions disparates
L'annonce que l'État prélèverait 14 millions de taxes sur les 200 millions de recettes escomptées (l'essentiel allant aux gagnants et 20 millions à la Fondation du patrimoine) avait provoqué un début de polémique. Pour éteindre, le gouvernement avait décidé de débloquer 21 millions supplémentaires en faveur du patrimoine.
L'article introduit par le Sénat "permettrait d'aider de façon plus conséquente le patrimoine français", a estimé Emmanuelle Ménard (RN) en réclamant en vain son maintien. "Je crains que nos châteaux, abbayes et autres trésors français n'aient plus qu'à attendre des jours meilleurs", a-t-elle ajouté.
Gilles Lurton (LR), qui avait mis un coup de projecteur sur cette taxation de l'État en première lecture, a estimé que la suppression de cet article revenait à "trompe(r) les Français".
Sur Twitter, nombreux sont les élus et les structures officielles qui viennent en soutien à Stéphane Bern et au Loto du patrimoine, certains d'entre eux exhortant le gouvernement à maintenir ses "promesses".
