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Le recours aux travailleurs détachés a bondi en 2015

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Pascal Praud Les auditeurs ont la parole Pascal Praud
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Les auditeurs ont la parole du 30 mai 2016 Crédit Image : SIPA | Crédit Média : Vincent Parizot,Christelle Rebière | Durée : | Date : La page de l'émission
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La rédaction numérique de RTL

Le recours aux travailleurs détachés a bondi en 2015

En 2015, 286.025 travailleurs détachés ont été déclarés à l'administration française, soit une progression de 25% par rapport à l'année précédente, selon des données provisoires transmises à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI). 

"Pour l'année 2015, les premières données indiquent une forte progression du nombre de déclarations de détachement adressées par les entreprises", écrit le gouvernement dans un document transmis aux membres de la CNLTI, qui se réunissent aujourd'hui pour la présentation d'un plan national pour la période 2016-2018. 

"Le nombre des déclarations de prestations de services réalisées par des entreprises étrangères est de 81.420 et concernent 286.025 salariés détachés", détaille le document. 

Ces effectifs sont en hausse de 25% par rapport à 2014, année où 228.600 travailleurs détachés avaient été déclarés. Leur nombre, en constante augmentation, a décuplé en dix ans (26.466 en 2005). 

Selon le gouvernement, cette hausse est "probablement" due aux "contrôles de plus en plus fréquents" et aux "sanctions nouvelles", qui ont poussé certains employeurs à déclarer des "détachements précédemment non déclarés". 

En 2015, le temps de travail effectif des travailleurs détachés a aussi fortement augmenté (+11%), pour atteindre 10,7 millions de jours, soit plus de 46.500 équivalents temps-plein (ETP). 

La Pologne est le principal pays d'origine des salariés détachés en France, avec 46.816 travailleurs. Suivent le Portugal (44.456), l'Espagne (35.231) et la Roumanie (30.594). 

Le bâtiment-travaux publics (BTP) reste le premier secteur concerné (27% des déclarations), même si sa part diminue, devant l'intérim (25%) et l'industrie (16%). Une large majorité des salariés détachés (83%) sont des ouvriers. 

Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d'envoyer temporairement ses salariés en mission dans d'autres pays de l'UE, en n'appliquant que le noyau dur de sa réglementation (Smic, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d'origine. 

Mais le système fait l'objet de nombreux détournements: non-déclaration, rémunérations très inférieures au Smic, dépassement des durées maximales de travail, hébergement indigne, etc. 

Selon le gouvernement, qui a renforcé l'arsenal répressif, "les contrôles effectués ces trois dernières années montrent une augmentation du nombre de fraudes". 


Invité de RTL MIDI à 12h50 : Patrick Liébus,  président de la Capeb, la Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment.

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