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Coronavirus : que risquent les soignants non vaccinés ?

ÉCLAIRAGE - Comme annoncé par Emmanuel Marcon lors de son allocution le 12 juillet, les soignants qui ne sont pas vaccinés seront sanctionnés à partir du 15 septembre. Quelles seront ces sanctions ?

À compter du 15 septembre, les soignants non vaccinés ne pourront plus exercer.
À compter du 15 septembre, les soignants non vaccinés ne pourront plus exercer.
Crédit : SEBASTIEN SALOM GOMIS/SIPA
Charlotte Diry & AFP

C'était une mesure attendue : la vaccination obligatoire pour les soignants. Emmanuel Macron l'a bel et bien annoncé lors de son allocution le 12 juillet. Tous les soignants devront être vaccinés et ceux qui ne le seront pas au 15 septembre seront sanctionnés

Parmi ces sanctions, une suspension de leur contrat de travail de quelques semaines, le temps de se mettre en conformité, une "première étape" avant "une mise à pied", voire "un licenciement" s'ils refusent la vaccination, a déclaré mardi 13 juillet Elisabeth Borne. "On va prévoir dans la loi une disposition particulière pour permettre une suspension du contrat de travail, parce que la personne n'est plus en situation d'exercer son métier si elle n'a pas été vaccinée", a expliqué la ministre du Travail interrogée sur LCI.
 
Comme annoncé par le président de la République, la vaccination devient obligatoire pour les personnels soignants et non soignants des hôpitaux, cliniques, Ehpad et maisons de retraite, les professionnels et bénévoles auprès des personnes âgées, y compris à domicile, ainsi que les pompiers ou les ambulanciers, avec sanctions à la clef. Le projet de loi sera présenté lundi en Conseil des ministres et examiné par le Parlement les jours suivants. 

Le salarié ne sera plus payé

Cette suspension du contrat sera synonyme de première étape, voire échéance avant les autres sanctions . "L'idée c'est que ce temps permette au salarié de remplir ses obligations vaccinales", a ajouté Elisabeth Borne, précisant que la durée de cette suspension serait "de l'ordre d'un mois ou six semaines". 

Mais pendant cette période, le salarié "ne sera plus payé et ne viendra plus travailler". si celui-ci refuse de se faire vacciner à l'issue, il risque "une mise à pied de quelques jours", voire "un licenciement", a-t-elle encore dit. Selon la ministre, cette injonction "peut créer des tensions dans les établissements", toutefois "l'objectif n'est pas de sanctionner les professionnels, c'est d'abord de la pédagogie, avec possibilité de sanction pour ceux qui ne comprendraient pas". 

Des contrôles dès le 15 septembre

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De son côté, Olivier Véran, a annoncé sur RMC/BFMTV, que "À compter du 15 septembre, des contrôles pourront être faits, par l'employeur, l'Agence régionale de santé, l'Assurance maladie, le directeur d'établissement, d'Ehpad". 

Pour le ministre des Solidarités et de la Santé, cela permet de laisser du temps au personnel soignant de se faire vacciner avant la date fatidique du 15 septembre 2021. "Cela veut dire que potentiellement un soignant a encore 3, 4 semaines pour commencer son schéma vaccinal. Et je les invite évidemment à se faire vacciner sans délai, il y a urgence", a-t-il ajouté. 

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