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Travailleurs détachés : ce qu'il faut savoir sur ces salariés de plus en plus présents en France

ÉCLAIRAGE - Le recours au travailleurs détachés, venus de pays étrangers de l'Union européenne, a bondi en 2015.

Le drapeau européen et le drapeau français, le 2 mars 2014 à Dunkerque (Illustration)
Le drapeau européen et le drapeau français, le 2 mars 2014 à Dunkerque (Illustration)
Crédit : PHILIPPE HUGUEN / AFP
Ce qu'il faut savoir sur les travailleurs détachés
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Julien Absalon & AFP

Faut-il mettre un terme au système des travailleurs détachés étrangers ? C'est le souhait d'Arnaud Montebourg, ardent défenseur d'une politique visant à privilégier et soutenir les entreprises et les salariés français. "Une politique de patriotisme économique consisterait à suspendre unilatéralement la directive des travailleurs détachés", a-t-il déclaré, lundi 30 mai, au micro de RTL.

Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement de travailleurs permet à une entreprise européenne d'envoyer temporairement ses salariés en mission dans d'autres pays de l'Union européenne. Si l'employeur se doit d'appliquer le noyau dur de la réglementation du pays d'accueil (Smic, conditions de travail), le texte lui permet en revanche de payer les cotisations sociales du pays d'origine. Le mécanisme s'avère ainsi particulièrement avantageux lorsque le travailleur est issu d'un pays proposant moins de protections sociales qu'en France.

Pour les détracteurs de ce système, il s'agit là d'une forme de dumping social. Sans manquer de rappeler que la France compte "des millions de chômeurs", Arnaud Montebourg y voit ainsi une "concurrence déloyale" contre les "travailleurs locaux".

Des chiffres en hausse

Sur l'année 2015, 286.025 travailleurs détachés ont été déclarés à l'administration française, selon les données présentées à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI). Ce nombre, en augmentation de 25% par rapport à 2014, a décuplé en dix ans (26.466 en 2005). Cette hausse pourrait s'expliquer, selon le gouvernement, par les "contrôles de plus en plus fréquents" et aux "sanctions nouvelles" qui inciteraient les employeurs à déclarer des travailleurs détachés qui ne l'étaient pas. Il s'avère également que le temps de travail effectif de ces salariés étrangers a également augmenté, de 11%, pour atteindre 10,7 millions de jours, ce qui représente 46.500 équivalents temps-plein.

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Principalement venus de Pologne (44.456), d'Espagne (35.231) et de Roumanie (30.594), les travailleurs détachés sont surtout présents dans le secteur du BTP, d'où proviennent 27% des déclarations. L'intérim (25%) et l'industrie (16%) suivent derrière.

Face aux nombreux problèmes de détournements de cette directive sur les travailleurs détachés, qui s'illustrent notamment par des conditions de travail déplorables et des rémunérations très inférieures, l'État cherche à durcir la législation. La controversée loi Travail se penche d'ailleurs sur le sujet, en mettant en place un renforcement des obligations des employeurs qui ont recours aux travailleurs étrangers.

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