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Impôts 2016 : la taxe foncière va flamber en Île-de-France

REPLAY / ÉDITO - Quatre départements franciliens en manque de financements vont appliquer cette année une augmentation de leur taxe foncière.

Christian Menanteau
Christian Menanteau
Crédit : Romain Boé / SIPA / RTL
La taxe foncière va flamber en Île-de-France
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La taxe foncière va flamber en Île-de-France
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Loïc Farge
Loïc Farge

La majorité des départements est dans une seringue douloureuse : les dotations financières de l’État sont en baisse très nettes, alors que leurs dépenses sociales sont en forte hausse. La conséquence évidente de cette situation, c’est que nous nous préparons à une augmentation carabinée des impôts locaux. D'ores et déjà, quatre départements de l’Île-de-France présidés par les élus de l’opposition, ont affiché la couleur : la hausse de leur taxe foncière ira jusqu'à 125 euros par foyer. On pourrait penser que c’est un coup bas politique. La vérité des chiffres contrarie cette thèse : en quatre ans, ces quatre collectivités ont vu leurs dotations publiques baisser de 50 à 90%. Un seul exemple : le département de Seine-et-Marne. Il avait déjà 17 millions d'euros de dépenses de RSA non budgétées en 2015. Il doit faire face à 23 millions d’aides d’État en moins.

Ce mouvement de hausse des taxes va-t-il s’étendre à l’ensemble des départements ? Cela semble inéluctable. L’effet ciseau entre recettes et dépenses devrait toucher au moins quarante départements de l’Hexagone. Si l’on ne considère que le RSA, c'est près de 10 milliards sur leurs comptes. Un budget qui a doublé en dix ans et qui va encore augmenter de 7% cette année.

L’effet ciseau entre recettes et dépenses devrait toucher au moins quarante départements

Christian Menanteau

Mais d’autres dépenses sociales sont aussi en hausse, et leur accumulation devient désormais ingérable par les seuls départements. Car même si ces collectivités bricolent quelques économies ici ou là, leurs marges de manœuvre financières sont quasiment nulles. Dans leur budget, 9 euros sur 10 sont consacrés à des dépenses contraintes (personnel et frais de fonctionnement). Comme notre mille-feuilles territorial reste le plus gourmand d’Europe, la seule option c’est une hausse des taxes.

Les départements parlent de représailles. L’État va-t-il céder ? Il y a ce mercredi 20 janvier une réunion entre l'Assemblée des départements de France et Matignon. Avec un thème central : la prise en charge par l'Etat du RSA. En clair par les finances publiques. Le gouvernement devra trouver une solution : il est difficilement imaginable que les 2,5 millions de bénéficiaires du RSA soient abandonnés à la dérive financière des collectivités. Donc que ce soit par la taxe foncière ou une astuce fiscale nouvelle, il faudra bien boucler les comptes. On ne sait pas si la courbe de l’emploi va frémir, mais on est sûr que celle de la fiscalité est vivace.

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