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Le premier procès du dieselgate se prépare à Bruxelles

REPLAY - Plusieurs instruction judiciaires sont en cours actuellement en France mais c’est d’abord vers Bruxelles que les regards vont se tourner.

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Le premier procès du dieselgate se prépare à Bruxelles Crédit Image : SIPA | Crédit Média : RTLnet | Date :
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Rémi Sulmont Journaliste RTL

L’audience devrait se tenir avant la fin de l’année devant le tribunal de l’Union européenne. C’est un procès très attendu car la décision que rendront prendront ces juges européens sera l’une des premières décisions de justice dans le dieselgate, déclenché par l’affaire Volkswagen l’année dernière.

Les plaignants, ce sont des grandes villes européennes comme Paris, Madrid, Londres et Athènes. Ces mairies ciblent la commission européenne. Elles l’accusent d’avoir délivré un "permis de polluer" en modifiant un règlement. 

Le 20 avril 2016, la commission a autorisé la construction de voiture dont les émissions d’oxyde d’azote seraient, accusent les mairies, 2 fois et demi supérieures aux seuils en vigueur. La commission européenne risque d’être condamnée pour ne pas avoir protégé les citoyens européens des dangers du diesel. C’est la question qui est posée par les maires dont Anne Hidalgo qui tentent aussi un coup politique avec cette procédure pour prendre l’opinion à témoin.

C'est un procès historique

Jérémie Assous, avocat de la Maire de Paris
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Le premier obstacle est juridique : est-ce qu’une ville, au nom de la défense de ses administrés, peut contester une décision de la commission ? "Non", ont toujours répondu les juges européens. La procédure aurait pu, d’ores et déjà, être rejetée avant d’aller à l’audience mais – surprise – le tribunal a souhaité qu’une audience ait lieu pour en juger ! 

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C’est une première victoire pour Jérémie Assous, avocat de la Maire de Paris, qui ira donc plaider à Bruxelles : "C'est un procès historique. C'est le procès des constructeurs automobiles qui est un lobby qui avec l'alcool et le tabac sont pour moi les lobbys les plus puissants au monde et qui arrivent à dicter leur volonté. Tous les rapports démontrent que les particules fines tuent, qu'elles empêchent le développement cérébral normal de l'être humain. On a les moyens de lutter, les constructeurs ont les solutions mais ça a un coût économique qu'ils ne veulent pas payer". 
 
Jérémie Assous est parti en guerre contre les constructeurs au nom d’Anne Hidalgo. Il compare carrément le scandale du diesel à celui de l’amiante.

38.000 décès dans le monde

En France, plusieurs instructions sont en cours au pôle de santé publique du tribunal de grande instance de Paris. 
Volkswagen, Renault, Fiat Chrysler, Peugeot-Citroën sont visés. L’instruction durera des années. Aux États-Unis, pour échapper au procès, Volkswagen est sur le point de payer une amende criminelle de près de 3 milliards de dollars, sous pression de l'administration et de l’opinion publique qui demande des comptes. 

"Le diesel est l’un des plus grand scandale réglementaire de ces 20 derniers années, explique Jacques Laffitte consultant à Bruxelles. C’est bien normal que les juges de l’Union européenne s’en saisissent, dit-il vu l’ampleur du scandale, vue le nombre estimés de morts".

38.000 décès dans le monde au cours de l’année 2015 sont imputables aux dépassements des limites d’émissions d’oxyde d’azote, affirmait la semaine dernière une étude scientifique dans un article de la revue de référence Nature. Un article qui a sans doute déjà été versé dans les dossiers d’instruction du dieselgate en France et à Bruxelles.

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