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Maïs OGM : le gouvernement reste "déterminé" malgré le rejet de l'interdiction au Sénat
Le ministre de l'Écologie, Philippe Martin, a assuré ce mardi que le gouvernement resterait déterminé à interdire les OGM en France malgré l'opposition du Sénat.
Le ministre de l'Écologie, Philippe Martin, le 5 février 2014 à l'Assemblée nationale (Archives).
Crédit : AFP / PATRICK KOVARIK
Le rejet par le Sénat de la proposition de loi interdisant la culture de maïs transgénique en France "nous fait prendre du retard" mais "n'entame pas notre détermination à interdire les OGM en France", a déclaré, ce mardi 18 février, le ministre de l’Écologie, . Le Sénat a rejeté lundi soir la proposition de loi sur le maïs transgénique par 171 voix contre 169.
"Nous allons de toute façon avoir un arrêté interdisant le maïs MON810 (groupe américian Monsanto, ndlr) au mois de mars", a déclaré sur France Inter le ministre. L'arrêté est en consultation publique jusqu'au 9 mars. Il pourrait toutefois être contesté devant le Conseil d’État.
"Un incident parlementaire"
Outre l'arrêté, "nous allons faire en sorte qu'il y ait une nouvelle proposition de loi qui puisse être examinée à l'Assemblée nationale probablement au début avril ou à la mi-avril, en tout cas avant les semis pour pouvoir faire en sorte qu'il n'y en ait pas au cours de l'année 2014", a assuré le ministre.
Revenant sur le vote des sénateurs, qui examinaient une proposition de loi déposée par un élu socialiste Alain Fauconnier, Philippe Martin l'a qualifié de "regrettable". "Je ne sais pas quelle est la force de ceux qui ont fait en sorte que certains s'opposent à cette proposition de loi", a-t-il dit, "mais ça n'entame pas notre détermination et nous allons poursuivre avec Stéphane Le Foll", le ministre de l'Agriculture.
"C'est un incident parlementaire comme il en arrive de temps à autre", a-t-il estimé. Comme il s'agit d'une proposition de loi issue du Sénat, le texte ne sera pas transmis à l'Assemblée. Si le gouvernement veut qu'un texte identique soit étudié à l'Assemblée, où il aurait de fortes chances de passer puisque le PS y détient la majorité absolue, il faut qu'il demande à un député de déposer une proposition de loi similaire.
Lundi, l'Association générale des producteurs (AGPM), partisans des OGM, a fait savoir que les semis de maïs pourraient débuter cette année vers la mi-mars et que des agriculteurs réclamaient le maïs MON810 de Monsanto qui résiste à certains ravageurs.