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Le sport français à de nouveau le droit de crier "Allez les Bleus"
Le slogan "Allez les Bleus", propriété d'un particulier, a été récupéré fin décembre par le Comité national olympique et sportif français.
Les supporters des Bleus sur le court Philippe-Chatrier de Roland-Garros le 13 septembre 2014
Crédit : AFP/M.Medina
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Le droit d'utiliser le slogan "Allez les Bleus", propriété depuis 17 ans d'un particulier, a été récupéré par le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fin décembre , a-t-on appris lundi auprès de l'instance.
"On s'était lancé dans une procédure au nom du mouvement sportif, afin que toutes les Fédérations puissent utiliser ces trois mots qui appartiennent aux supporteurs des équipes de France", s'est réjoui Denis Masseglia, président du CNOSF auprès de l'AFP.
L'utilisation du slogan "Allez les Bleus" par le mouvement sportif était de fait entravée depuis 1997, date où un particulier opportuniste avait déposé la marque.
Le particulier touchait des royalties pour chaque produit dérivé
Tous les fabricants de produits dérivés, écharpes, ballons, fanions, kits de maquillage, tee-shirts, etc, étaient depuis contraints de lui verser des royalties pour pouvoir utiliser ce slogan.
Dans un premier temps, c'est la Fédération française de football (FFF) qui avait initié une procédure, en 2001. Déboutée, la FFF avait de nouveau perdu en appel, puis en cassation, en 2006.
"Ca nous a taraudé", raconte Me Fabienne Fajgenbaum, avocate du CNOSF. "Comment revenir sur une décision de la Cour de cassation ? En même temps, à chaque championnat du monde, ce monsieur consentait des licences à des entreprises..."
C'est en 2007, après la Coupe du monde de rugby en France, apogée de l'activité du propriétaire d'alors, que le CNOSF a décidé de saisir la justice, faisant valoir sa qualité de représentant de l'ensemble du mouvement sportif français, au contraire de la FFF.
L'homme a gagné des centaines de milliers d'euros
Saisie à Lyon, lieu de résidence de l'homme d'affaires mis en cause, la justice a, contrairement à son premier jugement, estimé que l'utilisation de la marque était "mensongère et frauduleuse" car le supporteur croyait acheter le produit dérivé d'une Fédération alors qu'il enrichissait un particulier. Selon Me Fajgenbaum, ce dernier a gagné dans l'aventure "plusieurs centaines de milliers d'euros".
Mis en tort en première instance, l'ex-propriétaire de la marque a fait appel une première fois, avant d'être débouté pour vice de forme.
Son second appel n'a pas été interjeté dans les temps. Entre-temps, le CNOSF avait déposé le slogan auprès de l'Institut national pour la propriété industrielle (INPI).
Une affaire de ce genre avait opposé la candidature de Paris-2012 à un particulier qui avait déposé la marque.
"Ce sont des opportunistes", a estimé Me Fajgenbaum rappelant que, dans un autre domaine, la marque Laguiole appartient à une société fabriquant des couteaux... en Chine.
