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La Société Générale condamnée à verser 80.000 euros à un étudiant

La banque a été reconnue coupable de "concurrence déloyale et parasitaire", après avoir repris le projet d'un jeune étudiant.

Une banque Société Générale dans le centre de Londres
Crédit : BEN STANSALL / AFP
Marie-Pierre Haddad
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Après huit années de procédures, un ancien étudiant de l'École supérieure de commerce de Toulouse obtient gain de cause face à la Société Générale. Kéba Diop va empocher 80.000 euros de dommages et intérêts et 3.000 euros d'indemnités de la part de la banque. Selon Metronews, la banque a été condamnée pour "concurrence déloyale et parasitaire", après avoir "copié" le projet du jeune étudiant.

En 2004, l'étudiant présente à l'entreprise son projet "Transcomptes". Il vise à faciliter les transferts d'argent vers l'étranger. Il permet aussi aux étrangers vivant en France d'ouvrir deux comptes. Il l'avait présenté aux responsables de la direction de la stratégie et du marketing de la Société Générale, "à leur demande", comme le précise l'arrêt du 31 mars 2015 émis par la Cour de cassation.

15 millions d'euros initialement demandés

Trois ans plus tard, il va découvrir que la société a lancé "Votre banque ici et là-bas", en reprenant son concept, sans qu'il ait été prévenu. L'ancien étudiant décide de poursuivre la banque pour "concurrence déloyale" et "vol de propriété intellectuelle". Lors du premier procès, il sera débouté. Après avoir fait appel, il obtient gain de cause. De son côté, la Société Générale se pourvoit en cassation. L'affaire prend fin au moment où la Haute juridiction donne raison à la Cour d'appel.

Pour l'avocat de Kéba Diop, Maître Ferdinand Djammen Nzepa, les indemnités reçues sont "un beau cadeau à la Société Générale", s'indigne-t-il dans Le Figaro. Il réclamait 15 millions d'euros à la banque. L'ingénieur prend la nouvelle avec plus d'optimisme : "Les étudiants, les porteurs de projet et les chercheurs pourront s'appuyer sur cet arrêt en utilisant la notion de parasitisme pour attaquer en justice les personnes et entreprises mal intentionnées qui volent les œuvres des étudiants et ingénieurs".

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