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"Il faut trouver un cadre juridique adapté" aux robots, selon un avocat

REPLAY - INVITÉ RTL - Alors que les robots entrent chaque jour un peu plus dans notre quotidien, Alain Besoussan, avocat spécialisé en droit des technologies, nous éclaire sur les dispositions légales qui encadrent ces machines intelligentes.

Plus d'un quart des Français ont peur de se faire remplacer par un robot au travail
Les lois doivent-elles s'appliquer aux robots ?
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"Il faut trouver un cadre juridique adapté" aux robots, selon un avocat
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La rédaction de RTL & Philippe Peyre
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Les robots ne sont plus de simples objets. Ils pensent, ils prennent des décisions, ils vivent désormais à nos côtés. Des lois doivent-elles s'appliquer à eux ? Pour Alain Bensoussan, avocat spécialisé dans le droit des technologies avancées, cela ne fait aucun doute : "Les robots sont sortis des laboratoires, il va falloir trouver un cadre juridique adapté", estime-t-il. "Les robots ne sont pas des objets "plus" et ce ne sont pas non plus des humains "moins". Ils vont sûrement devenir une personne avec une responsabilité parce qu'ils sont autonomes en mobilité et en décision".


Si un accident est provoqué par une voiture autonome, par exemple, qui est responsable ? "L'accident viendra plutôt des humains", avance l'avocat. Cela dit, vis-à-vis de la victime, ce sera toujours le robot le responsable selon lui : "Ensuite, entre les fabricants, le propriétaire, l'utilisateur et le concepteur du système d'intelligence artificielle, il faudra définir les règles du jeu. Et pour moi, c'est clairement la plateforme d'intelligence artificielle qui donne la capacité de décision", juge Alain Bensoussan.

Un robot au tribunal

Et peut-on imaginer un robot devant la justice ? "C'est mon rêve de défendre le premier robot responsable", lance l'avocat qui estime que c'est tout à fait imaginable : "C'est simple, c'est comme pour les personnes morales, elles existent alors que l'on a jamais serré la main à une personne morale. Demain ça sera pareil pour une personne robot. J'ai tendance à penser que devant les tribunaux, ils seront présents". 

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