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Zoom sur la grande aventure des petites taxes
REPLAY - REPLAY / ÉDITO - Le gouvernement avait promis de supprimer les innombrables petites taxes qui encombrent la vie économique. Mais elles font de la résistance.
François Lenglet
Crédit : Damien Rigondeaud
Il y a 192 petites taxes saugrenues, selon l'Inspection général des Finances, qui recommandait dans un rapport récent d'en supprimer l'essentiel. Car certaines coûtent plus cher qu'elles ne rapportent, compte tenu des frais de collecte et de recouvrement. Le gouvernement avait courageusement décidé d'en supprimer quatre cette année. À ce rythme, il faut dix quinquennats pour nettoyer le Code fiscal de ces bizarreries, si l'on voulait suivre les recommandations de l'IGF. Et voilà que les députés veulent déjà rétablir l'une des quatre, la taxe générale sur les activités polluantes (la TGAP), qui rapporte 25 millions. La TGAP avait déjà été rétablie l'année dernière in extremis par les députés.
Le grand programme de simplification fiscale va se limiter cette année à trois taxes. Au mieux, si on a le vent dans le dos. L'année dernière, on avait poussé les machines à fond, on a supprimé sept. Et on en avait profité pour rétablir la taxe sur la poinçonnage de l'or.
Visitons ensemble ce musée des horreurs. On trouve la contribution pour une pêche durable, la redevance sanitaire de découpage ou celle d'abattage, la taxe forfaitaire sur les actes d'huissiers de justice, la taxe sur les boues d'épuration urbaine, la taxe sur l'édition des ouvrages de librairie, le prélèvement sur les films pornographiques, la taxe sur les appareils de reproduction (les imprimantes !), la contribution sur les activités privées de sécurité, la contribution sur les retransmissions sportives, la taxe sur les sodas alcoolisés, sur les ferrys desservant les îles protégées, sur les farines importées, sur les appellations d'origine, l'utilisation des pistes de ski de fond, sur les eaux minérales, sur les pylônes électriques ou encore la redevance d'archéologie préventive...
La machine à fabriquer ces petites taxes fonctionne toujours à plein régime
François Lenglet
Si ces taxes sont si difficiles à supprimer, c'est qu'elles sont, la plupart du temps, affectées à un financement précis ou à une agence. Du coup, dès qu'on fait mine de supprimer l'une d'entre elles, un puissant lobby se met en route pour obtenir l'arrêt du projet. La fameuse TGAP a longtemps financé un fonds de cotisation sociale patronale. La taxe sur les premières ventes de cosmétiques abonde le budget de la Sécu. Un ministre nous expliquait il y a quelques mois que la bagarre de l'année dernière, sur les fameuses sept petites taxes supprimées, lui avait pris tellement de temps face aux intérêts coalisés qui avaient remué ciel et terre en mobilisant les parlementaires, qu'il avait fini par jeter l'éponge. "Le résultat budgétaire ne justifiait pas un tel investissement", disait-il.
La machine à fabriquer ces petites taxes fonctionne toujours à plein régime. Plusieurs dizaines de nouvelles taxes ont été créées durant ce quinquennat et le précédent, sur les poissons, les sodas, les opérateurs de télécoms... Ce n'est rien à côté de celles auxquelles on a échappé, qui étaient sorties de la créativité débridée des parlementaires. On se souvient, par exemple, d'une bataille qui avait enflammé la représentation nationale sur un sujet de première importance : la taxe sur le rosé pamplemousse.
