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Procès Bettencourt : la Question prioritaire de constitutionnalité rejetée
Le procès de "l'affaire Bettencourt" a repris mardi, la Cour ayant rejeté la Question prioritaire de constitutionnalité déposée par François-Marie Banier et de Patrice Maistre.
Le tribunal correctionnel de Bordeaux où se tient le procès Bettencourt, le 26 janvier 2015.
Crédit : NICOLAS TUCAT / AFP
L'audience du premier procès de "l'affaire Bettencourt" a repris mardi au tribunal correctionnel de Bordeaux après le rejet de la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) déposée par deux avocats de la défense.
Le président du tribunal, Denis Roucou, a estimé que la question soulevée par les défenseurs du photographe François-Marie Banier et de Patrice Maistre, ancien confident de Liliane Bettencourt, "ne revêt pas un caractère sérieux" et que par conséquent "il n'y a pas lieu de transmettre à la Cour de cassation".
Cette QPC tournait autour de la possibilité ou non d'être poursuivi à la fois pour un fait principal (ici "l'abus de faiblesse") et son "blanchiment", comme le sont les deux hommes.