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Vote de confiance : Manuel Valls à nouveau à l'épreuve d'un rite de passage républicain

ÉCLAIRAGE - Le Premier ministre met une nouvelle fois le sort de son gouvernement entre les mains des députés en demandant ce mardi 16 septembre le vote confiance de l'Assemblée nationale.

Manuel Valls à l'Assemblée nationale, le 21 décembre 2010 (archives)
Manuel Valls à l'Assemblée nationale, le 21 décembre 2010 (archives) Crédit : JOEL SAGET / AFP
Marie-Pierre Haddad
Marie-Pierre Haddad
Journaliste RTL

Pour la deuxième fois en cinq mois, Manuel Valls sollicite la confiance de la représentation nationale. Après avoir essuyé une rentrée mouvementée avec un remaniement et la démission du secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, Thomas Thévenoud, le Premier ministre va engager la responsabilité de son gouvernement devant l'Assemblée nationale, ce mardi 16 septembre. 

Un rituel depuis la IIIe République

Le vote de confiance est avant tout une tradition. Tout nouveau gouvernement doit obtenir l'aval des députés afin de pouvoir exercer le pouvoir. En vigueur depuis la IIIe République, cette pratique apparaît dans l'article 49-1, de la Constitution de la Ve République

Demander la confiance à l'Assemblée nationale "n'est pas obligatoire lors de l'entrée en fonction du gouvernement", précise le texte. Pourtant, la quasi-totalité des gouvernements de la Ve République se soumettront à l'exercice. Seules exceptions pour Michel Rocard, Edith Cresson et Pierre Bérégovoy, qui se sont succédé de 1988 à 1993, comme le rappelle Le Figaro. La gauche disposait alors d'une fragile majorité à l'Assemblée et ne voulait pas se risquer au vote.

Figure imposée, le vote de confiance est aussi un exercice de style. Il permet au Premier ministre d'affirmer son statut lors de la tenue du discours de politique générale au cours duquel les principales orientations du gouvernement sont définies. Manuel Valls s'était soumis à l'exercice le 8 avril dernier et avait récolté une majorité de 306 voix contre 239 et 26 abstentions

Insuffler un sursaut de légitimité au gouvernement

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Dans le cas où le Premier ministre n'obtient pas la confiance des députés, le gouvernement devra remettre sa démission. La majorité devra alors reformer une équipe gouvernementale et se soumettre une nouvelle fois à l'avis des députés. Une hypothèse peu probable, arithmétique oblige, même si les voix sont toujours aussi nombreuses au sein du Parti socialiste pour dénoncer la politique du gouvernement dans la dernière ligne droite avant le vote.

Les frondeurs ne désarment pas et assurent qu'ils n'accorderont pas leur confiance au gouvernement. Christian Paul table sur une trentaine d'abstentionnistes socialistes. Le mouvement de contestation s'est même étendu aux Verts, l'ancienne ministre du Logement, Cécile Duflot, ayant confirmé sa défiance à l'égard des 16 ministres fraîchement nommés. 

Pas de quoi empêcher toutefois, sauf accident, le Premier ministre de réunir la majorité des suffrages exprimés. Mais peut-être suffisant pour empêcher Valls II d'obtenir une majorité absolue et grignoter encore un peu plus la légitimité du pouvoir exécutif. 

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2014-09-09 18:22:00
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