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Candidat à la mairie de Dijon, François Rebsamen ne pourra pas rester au gouvernement

Le ministre du Travail se porte candidat à la mairie de Dijon après le décès de son successeur. S'il envisage de cumuler les fonctions en cas de victoire, l'Élysée assure qu'il sera remplacé.

François Rebsamen le 1er juin 2015 à Paris.
François Rebsamen le 1er juin 2015 à Paris. Crédit : LIONEL BONAVENTURE / AFP
Julie Coste
et AFP

L'ancien maire de Dijon (2011-2014) pourrait revenir dans son fief de Bourgogne. François Rebsamen a officialisé sa candidature pour succéder à Alain Millot, décédé lundi 27 juillet. Alors qu'il a exclu de quitter le gouvernement s'il était élu, l'Élysée et Matignon assurent qu'il démissionnera. François Rebsamen a fait savoir qu'il ne comptait pas démissionner s'il était élu : "Tant que le président ne m'aura pas demandé de cesser mes fonctions, je les assumerai", explique-t-il. En conséquence, il "remettra sa démission entre les mains du Président et du Premier ministre, quand ses engagements ministériels seront terminés".

Tant que le président ne m'aura pas demandé de cesser mes fonctions, je les assumerai.

François Rebsamen, ministre du Travail
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Mais François Hollande et Manuel Valls ne l'entendent pas de cette oreille. L'Élysée a immédiatement annoncé dans la que François Rebsamen "serait remplacé" s'il était "élu maire de Dijon". "Il y a un principe : il n'est pas possible de cumuler une fonction ministérielle et un mandat exécutif local", explique-t-on dans l'entourage du chef de l'État. Même son de cloche avec Manuel Valls : "Il y a des principes qui s'appliquent et François Rebsamen le sait parfaitement : on ne peut pas être chef d'un exécutif (...) et en même temps membre du gouvernement. Ce sont ces principes comme le non-cumul des mandats d'une manière générale qui sont une exigence des citoyens", rappelle le Premier ministre. 

La "jurisprudence" Cuvillier

Ce principe était une promesse de campagne de François Hollande. Mais il n'entre pas dans la loi sur le non cumul des mandats, puisque la position de ministre est une fonction et pas un mandat. Pour sa défense, François Rebsamen évoque la "jurisprudence (Frédéric) Cuvillier", ex-secrétaire d’État aux Transports, qui a cumulé cette fonction avec le mandat de maire de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) pendant cinq mois, du 30 mars au 25 août 2014.

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Proche du président François Hollande, François Rebsamen avait été élu maire de Dijon en 2001, avant de laisser sa place à Alain Millot lors de son entrée au gouvernement en avril 2014. Selon Le Parisien, il se serait mis d'accord avec le chef de l'État sur "une sortie programmée du gouvernement, sans doute à l'occasion du remaniement ministériel qui pourrait suivre les élections régionales de décembre".

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Le ministre du Travail se porte candidat à la mairie de Dijon après le décès de son successeur. S'il envisage de cumuler les fonctions en cas de victoire, l'Élysée assure qu'il sera remplacé.
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2015-07-30 17:30:00
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