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Code du travail : une révolution façon tisane

REPLAY - REPLAY / ÉDITO - Le programme de la réforme tant attendue du Code du travail est enfin fixé. Une "révolution", comme dit Manuel Valls ? Pas vraiment.

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Code du travail : une révolution façon tisane Crédit Média : RTL | Date :
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Christian Menanteau
Christian Menanteau et Loïc Farge

L’ambition est révolutionnaire : proposer un Code du travail pour le XXIème siècle. Bravo ! Enfin, un gouvernement qui embrasse ces travaux d’Hercule la plume au vent. La réalité elle est moins excitante, car il s’y colle à petite vitesse. La première étape de cette longue marche est claire : rendre le droit du travail plus proche de la vie des entreprises. Mais dans des bornes fixées par François Hollande : on ne va donc viser ni la durée légale de la durée du travail, ni le Smic, ni les contrats de travail qui pullulent et alimentent les inégalités au sein d’une même entreprise.

Les deux prochaines années seront donc essentiellement consacrées à faire monter en puissance des accords de branches et d’entreprises dans un cadre où la loi reste la référence ultime. La révolution, si elle a jamais lieu, est programmée pour 2018.

Cette suite du calendrier nous promet une multiplication de réunions, de rapports et d’expertises en tous genres dans une atmosphère de course de vitesse. Les premières décisions sont prévues pour début 2016. Il faudra proposer un projet de loi qui satisfasse trois critères :
- L’efficacité économique, pour entraîner les entreprises ;
- Le socle de droits sociaux, pour rassurer les syndicats ;
- La lisibilité, pour convaincre l’opinion.

La révolution, si elle a jamais lieu, est programmée pour 2018

Christian Menanteau
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Si ces trois cibles sont atteintes, une première évolution sur les chapitres de la durée du travail, des temps de repos et d’astreintes pourra être présentée au Parlement avant l’été 2016. Le reste, la nouvelle architecture d’ensemble (c’est-à-dire une réécriture complète du Code du travail, avec une refonte des 700 branches professionnelles, et la prise en compte des mutations dues aux nouveaux métiers et au numérique), est prévu pour 2018.

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Une entreprise pourra, par exemple, après accord majoritaire des syndicats fixer le taux des heures supplémentaires à un niveau inférieur à celui de sa branche. Ailleurs, on pourra travailler 60 heures dans la semaine durant trois semaines sans le feu vert de l’Inspection du travail si un accord majoritaire le décide et si les 11 heures de repos entre deux journées de travail sont respectées.

À défaut de révolution immédiate, c’est une très sérieuse évolution qui se profile.

Le bloc-notes

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La note du jour

03/20 au ministère de la Défense. Son nouveau siège s'annonce comme un gouffre financier. Changer le sens d'une porte coûte 2.000 euros ; installer une imprimante et un scanner, 13.613.21 euros.  Ce bâtiment est un partenariat public-privé où le public est le dindon.

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