Depuis 2006, les éditeurs français étaient en guerre contre Google. Le géant américain était accusé de numériser et d'indexer à tour de bras des centaines de milliers de livres, sans se soucier le moins du monde du droit à la propriété intellectuelle et des droits d'auteurs.

S'en sont suivis plusieurs procès qui ont finalement poussé Google à proposer cet accord-cadre au SNE : il prévoit d'encadrer la numérisation et l'indexation des oeuvres indisponibles en demandant à chaque éditeur, s'il souhaite ou non voir ses ouvrages numérisés. S'ils refusent, Google y renoncera.

Dans un premier temps, un listing va être établi en collaboration entre Google et chacun des éditeurs membre du SNE. Ensuite, un tri sera effectué entre les ouvrages que les éditeurs acceptent de voir numériser et ceux qu'ils souhaitent garder pour eux.

Les ouvrages numérisés et indexés seront ensuite mis à la disposition du grand public. Les éditeurs garderont la main sur le,mode de commercialisation des livres. Ils pourront être disponibles sur le Net auprès de différents distributeurs, notamment Google Play mais probablement pas sur les sites des grands acteurs, du moins au début. Les éditeurs pourront également proposer l'impression à la demande.

Cette accord mettra à la disposition du grand public des centaines de milliers de livres aujourd'hui indisponibles à la vente. Google a affirmé avoir numérisé 20 millions de livres dans le monde entier !